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Traitement comptable contribution recyclage des emballages/dechets

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Maximevalat
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Ecrit le: 28/09/2009 16:04
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Bonjour à tous,

Il semble qu'il existe un certain nombre de de "contributions" financières pour le recyclage des déchets pour les entreprises qui n'auraient pas mis en place par elle même le recyclage de leurs emballages ou déchets.

En ce qui concerne les emballages notamment, il est possible d'adhérer à un organisme agrée (Eco-Emballage ou Adelphes) ce qui revient, en échange d'une contribution financière, à lui transferer les obligations de recyclage des emballages.

Je ne sais pas trop comment cette participation financière à l'organisme doit être traitée comptablement? J'ai pas mal cherché, sans grands résultats.
Peut être cela peut-il être traité comme de la sous-traitance ? ou bien simplement en Autres achats et charges externes ?

Par ailleurs, certains ont-ils déjà été confrontés à une regularisation de cette contribution sur les années antérieures ?

Merci à tous pour votre aide.

A bientôt

Maxime
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