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Traitement comptable fusion de titres opcvm

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Kayzah
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Ecrit le: 25/03/2011 14:10
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Bonjour,

J'ai un client qui a acquis en 2010 à 3 dates différentes des titres du même nom (appelons les "A")

Mars : 116,03621 titres A à 215,45 ¤ = 25 000 ¤
Avril : 116.02005 titres A à 215,49 ¤ = 25 001,16 ¤
Mai : 74,22528 titres A à 215,56 ¤ = 16 000 ¤

Mon compte 508 est alors débiteur de 66 001,16 ¤ pour un total de 306,28154 titres.

Le 5 octobre 2010, je reçois un document m'informant que les 306,28154 titres A au cours du jour de 215,61 ¤ ont été fusionner/remplacer par 660,37362 titres B à 100 ¤, donc un total de 66037,36¤.

Comment dois-je enregistrer cette opération et annulé les titre A ?

Merci d'avance


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Lucky luc
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Re: Traitement comptable fusion de titres opcvm
Ecrit le: 25/03/2011 16:52
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Bonjour,

Le Memento Lefebvre comptable traite de ce cas de figure au n°1914-1 et indique, qu'en principe, les nouveaux titres sont à comptabiliser à leur valeur réelle. Je créditerais alors le compte d'OPCVM A pour 66 001,16 ¤ et je débiterais le compte d'OPCVM B pour 66 037,36¤, le solde allant en produit de cession des OPCVM A. (Fiscalement, il y a report d'imposition.)

Cependant, dans certains cas, la valeur comptable est à retenir (pas de produit de cession donc). Le Memento n'en dit pas plus et renvoie vers le Memento Fusions et Acquisitions n°8725).

Cordialement.


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Kayzah
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Re: Traitement comptable fusion de titres opcvm
Ecrit le: 01/04/2011 17:48
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