Bonjour,
J'ai cherché dans les différents forums mais je n'ai pas trouvé les réponses à mes questions.
Je vous expose le cas, dans le cadre d'un régime en Bénéfice Non Commerciaux (BNC) établissant une déclaration 2035 (déclaration contrôlée):
En cas d'un arrêt de travail et de la couverture d'une assurance facultative (prévoyance de type Madelin) versant des Indemnités Journalières (IJ), comment ces dernières sont-elles prises en compte en comptabilité?
Mon raisonnement: comptabilisation en compte 791 puis au niveau de la déclaration 2035 : en gains divers. Ma présentation est-elle correcte?
De plus, pouvez-vous me confirmer que ses sommes sont bien imposables dans le revenu du BNC (et donc implicitement à l'IR dans la déclaration 2042)? Pour la déclaration de revenus aux URSSAF, ces revenus doivent-ils être pris en compte pour le calcul des cotisations? (idem pour retraite complémentaire obligatoire type CARPIMKO ou CARMF). Dans l'affirmative, bénéficie t-il d'un taux réduit?
Enfin, dans le cadre du disponible fiscal loi Madelin (exercice en cours), pouvez-vous me confirmer que les IJ perçues sont incluses dans les revenus professionnels?
Je vous remercie pour votre aide.
Bien cordialement,
Benjamin
