BanStat
Logo Compta Online
Comptalia

Traitement de la TVA

1
960
0
1 réponse
960 lectures
0 vote
Camelia81
ProfilCamelia81
Etudiant
  • 100 - Etranger
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Ecrit le: 24/12/2009 22:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je suis etudiante en master CCA.
J'essaie de comprendre un peu la comptabilite financiere francaise, et j'ai commence de lire la brochure "Le petit compta", edition Dunod, 2009-2010.
Pour le traitement de la tva, il est precise:
"Comptabilisation - en pratique, a la date de facturation pour les livraisons de bien meubles corporels et prestations de services avec option d'apres les debits du prestataire"

Est-ce qu'il est correct, ca? Je lisais un echange de messages, dans ce forum, ou il me semblait tres clairement explique que l'option d'apres les debit est generalement choisie par les prestataires de services, et que ca signifie en fait "tva a l'encaissement".

Par contre, ici, la comptabilisation a la date d'encaissement semble prevue pour les prestations de services sans option d'apres les debits.. mais est-ce que l'option sur les debits n'est pas valable a la date de facturation'

Merci d'avance pour vos eclaircissement,
Camelia
Lionel591
ProfilLionel591
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 16 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: Traitement de la TVA
Ecrit le: 26/12/2009 18:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Pour moi quelque soit le type d'échange (bien ou service) la comptabilisation se fait toujours à la date de facturation.

après au niveau de la TVA

pour les biens : TVA déductible (ou collectée )au moment de la livraison du bien

pour les services :
En principe : TVA déductible (ou collectée) au moment du paiement (ou encaissement)
Exception : si option pour les débits : TVA déductible (ou collectée) dès la facturation


--------------------
Retour en haut




1
960
0





connectés
Publicité
ENOES
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer