Je rencontre un problème avec le compte transfert de charges, je ne vois pas ce qu'il inclut. Après recherche sur le net, j'ai trouvé la définition suivante :
Le poste de transfert de charges permet de modifier l'allocation des certaines charges d'un exercice qui ne correspondent pas forcement aux coûts des ventes de cet exercice. Les charges peuvent être transférées à un autre poste du compte de résultat ou à un poste du bilan (immobilisations, créances sur des tiers, compte de régularisation pour les charges à répartir sur plusieurs exercices).
Je ne suis pas sure de bien comprendre Est ce par exemple:
J'enregistre une facture d'achat je debite 607 et 44566 et crédite 401. je m'aperçois, que l'achat est en fait un achat d'immobilisation et non de marchandise. je débite donc le compte 215 et crédite le comte 791 pour annuler le montant de mon achat de marchandise. et ci c'est bien ça, comment fais-je pour la tva?
Enfin, si quelqu'un pouvait me donner des exemples concrets d'utilisation du compte transfert de charges, cela m'aiderait beaucoup.
Je ne sais pas exactement, c'est un compte peut utilisé.
Moi, je l'ai vu une fois utilisé dans une Société civile de moyens. Deux docteurs avait créé cette société, et les charges lors été imputées. De ce fait, toute l'année on a comptabilisé les dépenses classiquement et en fin d'année, on a ventilé les dépenses en passant un compte d'associé par un transfert de charges.
C'est tout ce dont je me rappelle. J'espère que cela t'aidera.
Pour le problème charge/immo, on passe la facture au crédit du compte de charge et au débit du compte d'immobilisation. Pour la tva, même principe entre la tva déductible sur charges et la tva déductible sur immobilisation
Je te remercie Valy même si je ne saisis toujours pas exactement ce qu'il y a dans ce compte "transfert de charge".
Mais si je te suis bien, en ce qui concerne mon erreur d'achat, le comte 791 ne m'est d'aucune utilité. il suffit seulement de créditer 607 et 44566 et de débiter 215 et 44562.
Est ce que par exemple:
Si j'achéte des stylos publicitaires pour offrir aux clients, j'enregistre la facture en compte 623 "publicité, publication, relations publiques" mais que l'entreprise en utilise une partie pour ses propres besoins, dans ce cas, doit-on faire un transfert de charges du compte 623 en creditant 791 "transfert de charge"et debitant 6064 "fournitures administratives"??.
Enfin vous voyez, j'ai vraiment besoin de vos lumiéres alors, si d'autres personnes ont d'autres exemples merci de me les faire partager.
Le compte de transfert de charges peut avoir plusieurs utilités.
1) Lorsqu'une charge a été comptabilisée durant l'exercice et qu'on estime que son montant est trop important pour être supporté par cet exercice, il est possible d'étaler la charge sur plusieurs exercices. (3 à 5 ans en règle générale)
Exemple : travaux de grosses réparations de 100 000 € (non immobilisables). On décide d'étaler la charge sur 3 ans.
6...D 100 000 44566 D 19600 401 C 119600
En fin d'exercice, on "annule" la charge :
481 D 100 000 791 C 100 000
et on passe une écriture pour N, N+1 et N+2 :
6812 D 33 333 481 C 33 333
Le compte 481 devra être soldé au bout des 3 ans. D'autres charges (frais d'émission d'emprunts, charges différées...) peuvent être étalées.
2) on utilise le compte 791 quand on reçoit une indemnité d'assurance, par exemple.
Exemple : L'entreprise verse une prime d'assurance vie à la tête de l'un des dirigeants.
616 D 512 C
Le dirigeant décède et l'entreprise reçoit une indemnité de la société d'assurance.
Bonjour Didelphe je confirme la definition de bibifoc , et je rajoute que le compte "transfert de charges" est utilisé pour neutraliser une depense passée en charge pour la transferer sur un compte de bilan ( charges à repartir ...) et aussi les remboursements d'assurances , les primes d'emploi recues , et je pense aussi les degrevements sur la taxe professionnelle ( je ne suis pas sur ) j'attends une confirmation sur le forum.
D 641000 salaires bruts C 421000 salaires nets C 431000 cotisations salariales urssaf C 437300 cotisations salariales retraite C 437400 cotisations salariales assedic C 791000 pour le montant des avantages en nature