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Transport de marchandises ou sous-traitance ?

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Filou1984
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Ecrit le: 18/03/2012 15:19
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Bonjour,

Notre société fait du commerce de gros et commence à signer des contrats de commission avec des magasins revendant aux particuliers. (rappel du principe : nous fournissons de la marchandises au client en confié, il vend puis nous rétribue le CA réalisé avec une diminution du taux de commission préalablement défini).

Ma question concerne le transport entre le moment où cela quitte notre entrepôt (en Allemagne car entrepôt commun au groupe international) et arrive chez notre client en France.

Pour éviter les ruptures et les surstocks chez les clients, nous avons mis en place une plateforme de stockage sur Paris. Ainsi, en fonction des besoins, le client peut demander à se faire livrer une plus petite quantité...

Donc avec ce schéma, nous avons 2 factures concernant le transport. Une première de l'Allemagne à notre plateforme (saisie sur un 624 Transport sur achat) et une seconde de la plateforme à notre client. C'est cette dernière qui pose problème...

Devons-nous la considérer comme Transport sur achat où comme de la sous-traitance?

Personnellement, je penche pour un transport sur achat car ce ne serait que la suite logique du cheminement de la marchandise au client final.
Cependant, la raison avancée pour l'utilisation d'un 611 sous-traitance, c'est que ce contrat a été mis en place pour permettre une meilleure gestion de stock chez nos clients et donc, cela ne doit pas forcément être considéré qu'entransport car cela englobe d'autre choses (comme le stockage...). Le problème étant que nous ne pouvons différencier les diverses prestations sur la facture, donc le choix s'arrêterait sur la sous-traitance.

Merci pour votre aide !


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Orsu
ProfilOrsu
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Re: Transport de marchandises ou sous-traitance ?
Ecrit le: 20/03/2012 16:08
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Bonjour,

Pour que ce soit de la sous-traitance, il faudrait que vous soyez transporteur vous-même.
Je crois comprendre que ce n'est pas le cas.
Je pencherais donc dans la même continuité que le compte de départ.
A savoir :
Allemagne/Plate-Forme : 6241 Transports sur achats puis,
Plate-Forme/Clients : 6242 Transports sur ventes

Par contre, le doute s'installe lorsque vous parlez de stockage.
Si la part facturée pour le stockage est bien inférieure au transport, je maintiendrais le compte 6242 dans le cas contraire, peut_etre le compte 611 ... Mais j'ai sincèrement un doute.

A voir si d'autres réponses vous sont apportées.

Cordialement
ChF
Filou1984
ProfilFilou1984
Responsable comptable en entreprise
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Responsable comptable en entreprise


Re: Transport de marchandises ou sous-traitance ?
Ecrit le: 31/03/2012 22:07
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Bonjour,

Merci pour votre réponse !
J'ai pu obtenir encore plus d'info. En fait, le transporteur reçoit les petits colis sur une seule et même palette et le transporteur livre nos clients. Pas de stockage.
Le service supplémentaire n'est pas du stockage mais du conditionnement de camion. J'explique...

Le transporteur reçoit des palettes avec X milliers de colis déjà conditionnés et emballés par nos soins. Le transporteur va dispatcher, sur sa plateforme, les colis selon les adresses du client (donc rien d'anormal pour le moment).
Cependant, la fameuse prestation, c'est le conditionnement des camions arrivant chez nos clients. Au lieu de recevoir les colis en vrac, le client va recevoir un camion prérangé. (le plus prés de la sortie du camion = le plus loin dans les stocks du client, et le plus au fond du camion = le plus proche dans les stocks du clients) = gain de temps pour le client au moment du déchargement...

Donc voilà ! C'est clairement du transport sur vente et rien d'autre. Certes, une prestation se greffe sur la mission initiale du transport, mais cela fait clairement partie de la mission principale de ce prestataire.

Merci encore !


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