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Travaux de rénovation eaux usées

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Sabella06
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Assistant comptable en cabinet
  • 06 - Alpes-Maritimes
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Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 18/09/2016 15:51
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Bonjour,

Comment comptabiliser une facture d'un montant de 1660 € concernant des travaux de rénovation

d'un système des eaux usées en entretien compte 6152 ou en immobilisation et si immobilisation dans quel compte.

Merci pour votre réponse.

Cordialement.

Sabella

Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
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Expert-comptable mémorialiste


Re: Travaux de rénovation eaux usées
Ecrit le: 19/09/2016 19:46
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Madame,

Vous avez exécuté des dépenses de rénovation et vous vous interrogez sur leur comptabilisation.

Faut-il les inclure dans un compte d'entretien ou convient-il de les immobiliser et si oui quels comptes vous devez utiliser. Tels sont vos questionnements.

Avant de répondre à vos questionnements, il convient de rappeler la définition des dépenses à immobiliser lorsque des frais sont engagées pour répondre aux normes de protection de l'environnement.

A. Ces dépenses ont la qualité d'actifs si elles répondent à certaines conditions (article 321-10-2 du Plan Comptable Général).

Si ces dépenses sont nécessaires pour obtenir des avantages économiques futurs des actifs auxquels elles peuvent être rattachées, les dépenses environnementales figurent à l'actif du bilan de l'entité. Egalement, elles sont à immobiliser si l'absence d'engagement des dépenses entraine soit l'impossibilité d'exercer ou soit l'arrêt de l'activité de l'entité

B. Si ces dépenses sont assimilées à des actifs, quel(s) poste(s) doit (vent) être mouvementé(s) ?

Si ces dépenses ont la possibilité d'être rattachées à des actifs, elles sont à comptabiliser dans les postes du bilan où ces actifs ont été portés.

Autrement, leur affectation à un poste du bilan actif s'effectue selon la nature des dépenses que vous avez exécutées

C. Le cas d'espèce.

Vos travaux de rénovation peuvent répondre à l'une des conditions visées au A et ils portent sur une immobilisation inscrite à l'actif de votre bilan. Ils sont donc à enregistrer dans le même poste que l'immobilisation à laquelle ils se rapportent (construction, matériel ou outillage industriel)

Si tel n'est pas et au vu des renseignements communiqués, nous vous proposons de les comptabiliser dans le compte " 2154 Matériel et outillage industriel ".

Au regard es informations fournies, il nous parait difficile de les affecter à un compte d''entretien et de réparation sauf s'ils ne répondent à aucune des conditions indiquées au A de cette courte note.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.

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