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Trop de TVA ?

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Tismouc
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Ecrit le: 16/11/2007 17:07
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Bonjour,

je possède une crêperie
J'aurai une petite question à poser :
Mon comptable me dit que je ne peux plus récupérer ma tva (dans les produits alimentaires que j'achète) car j'en déclare de trop, il me dit qu'il ya un plafond à ne pas dépasser !!
Je suis très étonnée mais je n'ai pas vraiment compris, pourriez vous m'expliquer comment c'est possible ?

merci beaucoup j'attends votre réponse avec impatience
Guill@ume
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Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 16/11/2007 19:11
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Bonjour,

Cela me paraît un peu bizard. Mais quel est votre régime de TVA?


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Guill@aume
Jipe
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Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 16/11/2007 20:15
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Bonjour !

Je suis aussi assez surppris de la remarque de votre comptable ... demandez lui de mieux vous EXPLIQUER et d'argumenter sa position qui voudrait que vous ne puissiez pas récupérer toute votre Tva déductible... sur quel texte se base-t-il pour vous dire cela ? Demandez lui de vous faire une copie des textes sur lequel il s'appui... je fais cela parfois (sans que le client me le demande du reste !) pour motiver mes arguments et mieux faire comprendre à mes clients.

A suivre !

cordialement


--------------------
Jipé
Fabrice Heuvrard
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Expert-comptable et commissaire aux comptes
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Expert-comptable et commissaire aux comptes



Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 16/11/2007 20:39
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Bonsoir,
j'avoue que la réponse du comptable est bizarre.
Maintenant il faut voir son argumentation.
Cordialement


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Expert-comptable et commissaire aux comptes

Dragey
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Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 16/11/2007 22:02
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Bonsoir,

En effet, la remarque de votre comptable semble, à priori, des plus étranges.

A ma connaissance, les cas où un assujetti ne peut plus récupérer la TVA sur ces achats du fait d'un trop grand nombre de dépenses sont rares. Nous pouvons toutefois cité la non récupérabilité de la TVA sur les marges négatives (ce qu'on appelle aussi la vente à perte), au moins pour la partie de l'achat qui excéde le CAHT. L'administration ne manquera pas d'invoquer l'acte anormal de gestion.

Premièrement, je ne sais pas si l'interdiction de vente à perte peut s'appliquer à une crêperie qui, par essence ne fait pas d'achat/revente (il faudrait que les achats de matières premières soient supérieur au montant du chiffre d'affaires), et deuxièmement une telle crêperie rencontrerait probablement de sérieuses difficultés de trésorerie avant même de déposer sa première CA3.

Cordialement,
Vincent2
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Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 16/11/2007 22:12
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Bonsoir,

Je trouve également que c'est très étrange la remarque de votre comptable.
Il parlait peut être d'une limite de remboursement de crédit de TVA éventuellement.
Sinon, je ne vois rien d'autre.

Bonne soirée.
Cia
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Collaborateur comptable en cabinet
  • 2B - Haute-Corse
 
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Collaborateur comptable en cabinet


Re: Trop de TVA ?
Ecrit le: 17/11/2007 18:03
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Bonsoir à tous
je n'ai rien à dire sauf que cette discussion m'intéresse, je suis de nature curieuse
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