BanStat
Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Tup et effet rétroactif

2
3 759
0
2 réponses
3 759 lectures
0 vote

Zouzou_12
ProfilZouzou_12
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Ecrit le: 06/11/2007 15:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
J'aimerai recueillir votre avis concernant une TUP avec effet rétroactif. J'ai pu lire dans la documentation des distortions Chancellerie/Mémento des sociétés sur son effet rétroactif juridiquement (mention en est d'ailleurs faite dans le dernier mémento comptable 2008 §4448).
Seul l'effet rétroactif fiscal est possible alors comment enregistre-t-on comptablement l'apport aux valeurs comptables à la date de dissolution étant donné qu'il y a un résultat intercalaire (charges/produits)? comment annuler les comptes 6 et 7 chez l'absorbée?
Quid de la déclaration de dissolution par confusion de patrimoine? on ne donne aucun montant?
Merci pour vos réponses.
Zouzou_12
ProfilZouzou_12
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Tup et effet rétroactif
Ecrit le: 06/11/2007 15:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je crois comprendre que le résultat intercalaire reste chez l'absorbée.
Dans mon cas, j'ai un actif net négatif. Les seules opérations comptables sur l'absorbée sont les mouvements bancaires (remboursements emprunt). J'apporte les éléments comptables au 6/11/2007.
Dans le cas d'un effet rétroactif fiscal au 1er avril 2007, il suffirait simplement de déduire extra comptablement la différence de mali constasté d'apres les éléments actifs et passifs à leurs valeurs comptables au 01/04/2007? (mon actif net négatif étant moins important au 01/04 qu'au 6/11)
Zouzou_12
ProfilZouzou_12
Expert-Comptable associé en cabinet
  • 01 - Ain
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable associé en cabinet


Re: Tup et effet rétroactif
Ecrit le: 07/11/2007 12:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour...
Personne pour m'aider? je me pose une autre question sur mon mali : si j'enregistre mes actifs et passifs chez l'absorbante au 6/11, mon mali est différent de celui issus du 1/04 (date de l'effet rétroactif fiscal)... sachant que celui-ci s'enregistra en immo (affectation au fonds de commerce), quelle valeur enregistrée? comptablement c'est au 6/11 mais quid de l'effet rétroactif dans ce cas?
Retour en haut




2
3 759
0





Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer