BanStatBanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule

10
36 577
4
10 réponses
36 577 lectures
4 votes

  • Pages : [1] 2
Laurine59
ProfilLaurine59
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 27/08/2007 11:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour à tous,

Nous sommes une entreprise. Nous avons acheté dernierement un véhicule utilitaire Kangoo à un particulier: 2000 euros net, le particulier ne déclarant pas de tva, donc pas de tva applicable, donc pas de tva déductible (si je ne dit pas de betises arretez moi sinon).

Aujourd'hui nous souhaitons revendre ce véhicule : doit on oui ou non appliquer la tva sur la facture de vente?

Le fait que l'acheteur soit un particulier ou une entreprise modifie t il cette réponse?

merci d'avance à tous ceux qui se pencheront sur ma demande

Laurine
Ln(x)
ProfilLn(x)
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 27/08/2007 12:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Lors de l'achat du véhicule, vous avez pu déduire la TVA car il s'agit d'un véhicule utilitaire. Donc, lorsque vous cédez votre véhicule à un particulier ou à une entreprise, vous devrez facturer la TVA.

Cordialement.


--------------------
2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 154 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 27/08/2007 12:25
+2
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Francoisecnd le 27/08/2007 13:40
Bonjour Ln(x),

Je ne suis pas d'accord avec vous. Utilitaire ou pas, le 1er particulier, vendeur, ne peut indiquer de Tva, car ne la reversant pas à l'état.

Laurine 59 ne pouvait donc la récupérer.

Par contre, pour la revente, ayant eu le cas, vers un particulier, la aussi, pas de TVA.
Mais vers une entreprise, je sèche aussi.


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Steph26
ProfilSteph26
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
 
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 27/08/2007 13:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Voici un petit récapitulatif que je me suis fait il y a quelques temps :

Achat à :
  • Revente à :


Particulier (pas de TVA)
  • Professionnel (TVA collectée)


Particulier
  • Particulier (TVA sur marge)


Professionnel (TVA ded)
  • Particulier (Pas de TVA)


--------------------
Titulaire du DESCF
Expert comptable stagiaire
Laurine59
ProfilLaurine59
Employé en comptabilité
  • 59 - Nord
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 27/08/2007 16:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Francoisecnd @ 27.08.2007 à 12:25
Bonjour Ln(x),

Je ne suis pas d'accord avec vous. Utilitaire ou pas, le 1er particulier, vendeur, ne peut indiquer de Tva, car ne la reversant pas à l'état.

Laurine 59 ne pouvait donc la récupérer.

Par contre, pour la revente, ayant eu le cas, vers un particulier, la aussi, pas de TVA.
Mais vers une entreprise, je sèche aussi.

merci à vous tous pour vos reponses!

En fait, il y a de fortes probabilités que nous revendions ce véhicule à un indépendant (qui ne 'récupére' pas la tva) car c'est ainsi qu'est notre acheteur potentiel...

Françoisecdn, vous me disiez avoir déjà eu le cas : je comptabilise la vente en produits exceptionnels sans faire appel à un compte de tva alors?
J'avoue que déduire la tva à taux normal de ma marge ne m'enchantai guére!

merci encore d'avoir éclairer ma lanterne,

cordialement
Laurine
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 154 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 28/08/2007 09:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Francoisecnd le 28/08/2007 09:38
Bonjour,

Oui, si l'activité de votre société n'a rien à voir avec la vente ou revente de biens d'occasion : compte 775 200 ( produit exceptionnel / cessions d'éléments d'actifs / immo corporelles ), et pas de TVA.


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Yavapai
ProfilYavapai
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 32 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 28/08/2007 10:37
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour Laurine,

Je rejoins également la position de Françoisecnd. La cession de votre bien suit le régime des biens d'occasions faites par des utilisateurs.
Le CGI précise que lorsque le bien n'a pas ouvert droit à déduction, la cession ultérieure échappe à la TVA. Toutefois il est possible de soumettre l'opération à la TVA sur option si cette TVA est faite au profit d'un négociant ou d'un autre ultilisateur. Et si l'opération est faite pendant le délai de régularisation de 5 ans (biens meubles), vous bénéficiez d'un complément de déduction.

Cdlt.
Ln(x)
ProfilLn(x)
Collaborateur Audit junior en cabinet
  • 34 - Hérault
 
  • 30 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur Audit junior en cabinet


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 28/08/2007 11:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
"Bonjour Ln(x),

Je ne suis pas d'accord avec vous. Utilitaire ou pas, le 1er particulier, vendeur, ne peut indiquer de Tva, car ne la reversant pas à l'état."

En effet Francoisecnd, je m'excuse, l'achat avait été réalisé auprès d'un particulier.


--------------------
2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.
Francoisecnd
ProfilFrancoisecnd
Comptable unique en entreprise
  • 93 - Seine-Saint-Denis
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 154 votes
popupBulle tail
Profil
Comptable unique en entreprise


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 28/08/2007 11:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
De rien, tout le monde peut avoir mal lu ou interprèté !


--------------------
Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !
Yavapai
ProfilYavapai
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 32 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Tva à appliquer ou pas? sur vente d'un véhicule
Ecrit le: 28/08/2007 17:29
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Yavapai @ 28.08.2007 à 10:37

"Je rejoins également la position de Françoisecnd. La cession de votre bien suit le régime des biens d'occasions faites par des utilisateurs. "

Votre bien suit le régime des cessions des biens d'occasions faits par des utilisateurs. C'est plus français!
Retour en haut


  • Pages : [1] 2







Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer