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TVA et coefficient de conversion

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Ecrit le: 29/12/2007 14:09
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Bonjour,

pour passer d'un prix TTC au prix HT, faut il mieux appliquer le coefficient de conversion de 0,836 au px TTC ou bien diviser le px TTC par 1,196 ?

Je demande ça parce que pour des gros montants le résultat est sensiblement différent...

Merci
Claudusaix
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Re: TVA et coefficient de conversion
Ecrit le: 29/12/2007 14:13
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Le fisc emploi le coefficient de 0,836 au prix TTC. Il faut donc utiliser ce coefficient pour être en conformité avec la loi fiscale.

Cordialement,


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Re: TVA et coefficient de conversion
Ecrit le: 29/12/2007 18:10
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Merci pour la précision. A tout hasard savez vous pourquoi l'administration fiscale emploie ce coefficient parce que ça fausse en quelque sorte les chiffres du fait des arrondis, à moins de prendre 0,83612
Claudusaix
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Re: TVA et coefficient de conversion
Ecrit le: 30/12/2007 01:07
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Bonsoir,

L'administration fiscale publie les taux de TVA à partir du prix de vente HT, les taux de TVA à partir du prix de vente TTC et les coefficients.

La raison est peut-être dans le précis de fiscalité de l'administration fiscale accessible depuis ce forum et disponible ici dont je vous fournis en pièce jointe un extrait sur les taux de TVA.

Cordialement,


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