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TVA complexe pour site internet

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Jjnini
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Ecrit le: 15/09/2010 01:15
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Bonjour
Nous avons un problème par rapport à notre projet et ne savons pas comment l'appréhender.
Merci pour votre aide

Notre site internet va avoir 2 activités dans le B2B (entreprise à entreprise)

Pour une partie de cette activité nous achetons des produits que nous revendons, pas de soucis en fonction de l'adresse du client (TVA ou pas)

Pour une autre partie nous agissons comme intermédiaire, enregistrons des commandes en ligne, encaissons le paiement et passons une commande (moins commissions) à un fournisseur qui lui facture et livre directement le client, bien sur à l'entrée sur le territoire le client acquittera de la TVA (si fournisseur hors CEE)

La question est pour nous
si le fournisseur est dans la zone TVA pas de soucis commissions HT + TVA
si le fournisseur est dans la zone CEE pas de soucis on utilise nos numéros de TVA intracommunautaire
Par contre si le fournisseur n'est pas dans la CEE devons nous facturer la commission en HT ? L'administration qui verra un CA supérieur puisque reversé peut elle nous poser des soucis?

Merci de votre aide
Lucky luc
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 15/09/2010 08:18
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Bonjour,

Il me semble à votre énoncé que vous entrez dans la catégorie des intermédiaires transparents.

La territorialité de la TVA concernant la commission suit alors les règles applicables pour les prestations de service : la prestation à un preneur assujetti (ce qui est a priori le cas d'une entreprise, quelle que soit sa nationalité) est taxée en fonction du lieu d'établissement du preneur. Si le fournisseur (votre client pour la commission) n'est pas dans l'UE, il n'y a donc pas lieu d'appliquer de la TVA.

Cordialement.

Luc


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Jjnini
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 15/09/2010 10:32
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Merci de votre aide
Toutefois le doute qui subsite est le suivant. La commission gagnée sera la différence entre la somme perçue par la commande du client (HT dans ce cas) et la somme versée pour passer la commande au fournisseur

Exemple
Client achète un produit 1000¤ HT, nous envoyons au fournisseur 800¤HT qui va gérer directment la commande et donc nous avons une marge de 200¤ HT

Comment passer les écritures sachant que nous allons entrer sur notre compte en banque 1000¤ et en sortir 800¤

J'espère être clair merci
Lucky luc
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 15/09/2010 11:26
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Bonjour,

La question principale est de savoir si vous êtes un intermédiaire transparent ou opaque.

Transparent implique que l'acheteur sache que vous agissez pour le vendeur. Si la facture est établie par le vendeur et non par vous, c'est bien le cas.

Les intermédiaires opaques sont considérés (au moins du point de vue de la TVA) comme des acheteurs-revendeurs.

Les intermédiaires transparents ne sont taxés que sur la commission.

Pour en venir à votre exemple et si il est confirmé que vous êtes bien un intermédiaire transparent, voici ce que je comptabiliserais :

1) Achat du produit :
Débit 512 = 1 000
Crédit 467 = 1 000

2) Facturation de la commission :
Débit 467 = 200
Crédit compte classe 7 pour la commission : 200 (si pas de TVA. Sinon 200/1,196 et rajout d'un ligne pour la TVA collectée)

3) Versement au fournisseur (votre client)
Débit 467 = 800
Crédit 512 = 800

Il est aussi possible de ne faire que 2 étapes en intégrant la seconde dans la première ou la troisième.

Cordialement.

Luc


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Jjnini
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 15/09/2010 13:29
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Merci la réponse est claire
En fait nous serons Transparent dans certains cas et opaque dans d'autre (achat revente)

Je pense pouvoir m'en sortir comme cela

Merci encore
Jjnini
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 12/01/2011 13:36
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Bonjour
Tout d'abord meilleurs voeux pour 2011

Concernant ce message j'ai finalement opté pour votre suggestion mais rencontre un(***pas de style SMS***) (je vais essayé de le résoudre en amont) mais pour l'instant je ne l'ai pas résolu

Lors de la commande de l'internaute une commande est générée elle comporte des frais de Transport (qui eux sont quoiqu'il arrive sur le site avec TVA) le client a donc payé de la TVA sur le transport alors que celui-ci est fourni par le vendeur en HT

Pour éviter de collecter une TVA et ne pas la déclaré je voulais savoir si dans le compte 467 je pouvais passer une écriture de TVA sachant qu'elle ne correspond à rien mais au moins j'ai reversé ce que j'ai collecté

La réalité aurait du mettre le transport en HT.

Est ce que mon approche est bonne ou je n'en tiens pas compte et encaisse celle ci sans écriture?

Merci
Jjnini
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 19/01/2011 12:25
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Bonjour
J'ai une demande concernant un site qui est intermédiaire transparent, c'est à dire qu'il prend des commandes pour le compte de fournisseurs étranger pour lequel le site perçoit une commission.

Normalement il n'y a donc pas de TVA sur la vente (le vendeur émet la facture, la TVA sera payée à la réception de la marchandise en importation).

Nous imputons donc comme suit pour la compta du site:
1) Achat du produit :
Débit 512 = 1 000
Crédit 467 = 1 000

2) Facturation de la commission :
Débit 467 = 200
Crédit compte classe 7 pour la commission : 200 (si pas de TVA. Sinon 200/1,196 et rajout d'un ligne pour la TVA collectée)

3) Versement au fournisseur (votre client)
Débit 467 = 800
Crédit 512 = 800

Par contre sur le site il y a un bug qui devra être réglé mais pour le moment

Lors d'une commande d'un internaute une commande HT est générée, elle comporte des frais de Transport (qui eux sont quoiqu'il arrive sur le site avec TVA) le client a donc payé de la TVA sur le transport alors que celui-ci est fourni par le vendeur en HT (TVA payée à l'importation)

Pour éviter de collecter une TVA et ne pas la déclarer je voulais savoir si dans le compte 467 je pouvais passer une écriture de TVA sachant qu'elle ne correspond à rien mais au moins j'ai reversé ce qui a été collecté

La réalité aurait du mettre le transport en HT.

Est ce que mon approche est bonne ou je n'en tiens pas compte et encaisse celle ci sans écriture?

Merci de votre aide
Arthur26
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Re: TVA complexe pour site internet
Ecrit le: 20/01/2011 10:31
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Citation : Jjnini @ 19.01.2011 à 12:25

Pour éviter de collecter une TVA et ne pas la déclarer je voulais savoir si dans le compte 467 je pouvais passer une écriture de TVA sachant qu'elle ne correspond à rien mais au moins j'ai reversé ce qui a été collecté

La réalité aurait du mettre le transport en HT.

Bonjour,
Je n'ai pas bien compris ce que vous vouliez dire par cette phrase. Cependant, en effet, une écriture du style
44571 -D
467 -C

parrait rebasculer la TVA fictive dans le compte tiers. C'est valable, a condition que le prix en compte de produit soit bien le prix HT. En revanche, si le prix du compte du fournisseur est le prix en effet reglé, la TVA devra être réimputé sur le produit:

44571 -D
7xx -C

Dit autrement, si, pour une facture de 100¤, le logiciel génère:

411 119.6¤
44571 19.6¤
7xx 100¤

Alors, l'ecriture a passer est
44571 19.6¤
411 19.6¤

En revanche, pour cette meme facture, si:
411 100¤
44571 16.39¤
7xx 83.61¤

Alors, l'écriture consiste à rebasculer cette TVA sur le compte de produit:

44571 16.39¤
7xx 16.39¤

A confirmer.
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