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[TVA] - Contrôle de vraisemblance

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Prikos
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Ecrit le: 20/03/2013 23:15
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Message édité par Prikos le 20/03/2013 23:20

Bonjour/Bonsoir,

Tout d'abord merci à tous les praticiens qui alimentent ce site (ça m'aide ENORMEMENT pour mes études) ! Je viens demander votre aide sur un sujet relatif à la TVA.

On me demande de faire un rapprochement entre mes produits et ma TVA collectée mois par mois (01.13 et 02.13 pour le moment) pour différentes entreprises. Ce qui semble simpliste du premier coup d'oeil (Base imposable x Taux de TVA) semble pour moi incohérent dans la mesure ou je ne vois pas l'utilité de faire un tel suivi puisqu'il se retrouve en un calcul.

Pour vous guider dans mon incompréhension voici mon contexte de travail:
- Pôle 1: Je suis dans un pôle qui s'occupe des fournisseurs
- Pôle 2: Un autre pôle (localisé dans une structure différente) s'occupe des écritures clients (et donc majoritairement de la TVA collectée)

RQ: Dans la structure où se trouve mon pôle, une personne fait "remonter" (ou synchroniser) les écritures sur la base commune générale.

Pour résumer, voici mes questions:

1. Quel est l'intérêt de ce rapprochement entre les comptes 7/4457 : pourquoi ? pour qui ?

2. Pourquoi dans ce rapprochement on isole les comptes de la classe 7 et on néglige les OD (par exemple, on m'a indiqué de faire Crédit (somme 44571) - Débit (OD, Reports à nouveaux, RRR) pour avoir la TVA collectée "pure"). Autant pour le RRR, je comprends parce que c'est une facture rectificative mais pour les OD et les reports je ne vois pas le ce pourquoi.

3. Le fait que je sois dans le pôle fournisseur (et donc peut lettrer au fur et à mesure les saisies 4456) légitime le fait de ne pas faire un suivi entre les comptes 6/4456 ? Ce dernier est-il pertinent ?

4. Dans le cadrage de la TVA, on fait un rapprochement avec les comptes clients et la TVA collectée. Est-ce la même logique ? Objectif ?

Je m'excuse par avance si le sujet est traité dans un autre post, mais ma recherche n'a rien donnée.

En espérant que mon problème soit compréhensible, je vous remercie par avance pour votre aide tout en vous souhaitant une bonne journée/soirée.

Guil80
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 21/03/2013 13:43
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Bonjour,

Je vais essayer de t'aiguiller :

1 L'intérêts de faire un rapprochement entre les comptes 7 et les 4457 est de contrôler que chaque compte de la classe 7 est bien soumis à TVA et au bon taux :

Si une écriture d'un compte 7 soumis à 19.6% est soumise à 7%, l'erreur ne sera décelée que par ce contrôle de cohérence. L'intérêt de ce contrôle est amplifié si il y a différents taux de TVA ou des activités exonérées.

2 On doit neutraliser les A NOUVEAUX et les OD de déclarations de TVA, sinon on ne retombe jamais sur nos pieds.

3 Le contrôle des comptes 6/44566 est très peu pratiqué en cabinet, pour un compte 44566 par taux de TVA et être capable de dire quel dans quels comptes de charges sont enregistrées les écritures avec de la TVA et à quel taux. En cabinet, ça prend trop de temps.

4 Si les comptes Clients sont utilisés dans le cadrage de TVA, c'est que la TVA est déterminée selon les encaissements (activité de prestations de services).

Le montant en solde de 44571 doit à ce moment là correspondre à la TVA du solde des clients.

exemple : en compte client on a 11 960 € taux de TVA 19.6% :

11 960/1.196*0.196= 1 960 € . On doit retrouver en solde 44571 : 1 960€. Si ce n'est pas le cas une régul est à faire.

J'espère que ces petites explications t'aiguilleront dans ta réflexion.

Cordialement

Prikos
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 21/03/2013 20:40
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Merci BEAUCOUPGuil80 !

1. Je comprends l'intérêt de ce contrôle de cohérence désormais, merci !

2. Et oui... Les RAN ne concernent pas les comptes 6 et 7 donc je ne pourrai jamais retomber sur un truc cohérent... Merci ! (PS: Tu neutralies les OD de la déclaration de TVA parce que ça n'utilise pas un compte 7 ?)

3. J'ai compris le fait que ce soit plus fastidieux mais je ne sais pas pourquoi (on peut avoir un gros volume de comptes 7 et pourtant faire un contrôle de cohérence).

4. J'ai bien compris ton exemple mais des doutes persistent:

. Est-ce que un cadrage de TVA sur les débits peut exister ? Si oui, c'est le même principe ?

. Quels sont les différents cas qui peuvent justifier un écart entre le solde de TVA théorique et et celle du solde des clients ? La régulation s'opère bien dans la CA3 ?

. Pourquoi on utilise les comptes 4 et non 7 (cette question montre mon faible niveau en comptabilité...) ?

En te remerciant par avance pour ton aide, je te souhaite une bonne soirée.

Protoss
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 22/03/2013 08:13
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Bonjour,

Pour ma part j'effectue le contrôle suivant :

Si dans ta classe 7 tu as un CA de, par exemple, 10 000 €, tu le soumets au taux de TVA applicable à ce compte par exemple 19.6%, tu obtiens donc 1960 €. Attention si FAE, AAE N &N-1 tu dois également les neutraliser.

Dans le compte de TVA à 19.6%, tu reprends les soldes, tu neutralises les AN et les OD de TVA, tu obtiendras donc un montant de TVA qui doit normalement correspondre au taux trouvé sur la classe 7, soit 1 960 €.

Si ce n'est pas le cas, il est fort probable qu'il y ait eu une erreur de saisie ou de facturation.

Ce contrôle marche aussi bien pour les débits que les encaissements, il s'agit juste d'un contrôle de cohérence et non d'un rapprochement.

Cordialement

Prikos
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 22/03/2013 11:33
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Message édité par Prikos le 22/03/2013 11:57

Je comprends l'enjeu de la reconciliation. De plus, je comprends le principe de la neutralisation de certains comptes. Doit-on également neutraliser les écritures qui concernent les livraisons intracom. UE ? (en raison de leur exonération, l’écriture ne fait pas apparaître de compte de TVA collectée). Si oui, est-ce le dernier type d'écriture à neutraliser (FAE, OD, (Liv. intracom.), ...) ?

Merci Protoss pour ton aide !

En attente de quelqu'un qui pourra m'enlever mes derniers doutes (cf. mon message précédent). Bonne journée à vous !

Guil80
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 22/03/2013 19:10
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Bonjour prikos,

Je reprends avec les numéros de questions (c'est pratique)

2) oui les OD de déclarations ne sont pas liées aux comptes 7.

3) Il y a plus de comptes 6 qui n'ont pas de TVA ( 63; 64; etc.).

4) En cas de TVA sur les débits, il n'y a pas lieu d'utiliser les comptes 411. Toute la TVA doit être déclarée donc le compte 445710 doit être = 0.

Les régularisations sont souvent dues à des encaissements dont on ne connaissait pas la nature lors de la saisie. ( situation que l'on rencontre souvent en cabinet). Oui c'est bien sur la CA 3 que l'on fait la régularisation en haut à gauche il y a une ligne à cet effet.

Bien respecter les lignes de régularisations de CA 3 !! sinon risque de contrôle.

Cordialement

Guil80
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 22/03/2013 19:44
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Bonsoir, suite
Bien sur les comptes 7 de livraison intracom et ceux de livraison hors UE ne sont pas à prendre dans le cadrage de TVA. Mais attention !! il faut déclarer ces montants sur les déclaration de TVA (cadre opérations non imposables) .

Cordialement
Prikos
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 23/03/2013 22:07
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Message édité par Prikos le 23/03/2013 22:24

Bonjour/Bonsoir,

Tout d’abord, merci encore pour ton aide Guil80.

2. Ton affirmation confirme mon idée, merci !

Par contre, dans le fait qu’on doit également neutraliser les FAE (produit à inclure dans l’exercice en cours) me pose un problème… Je m’explique :

En N-1:

D4181
C707 et 44587 – Taxes sur CA sur factures à établir

En N: contre-passation

Dans ce que je croise, on prend en compte le 44587 alors que dans les recettes on retire les FAE. Or, si je retire les FAE, je retire le compte 7 associé à l’écriture du 44587 (alors que dans le cumul de la TVA collectée que l’on effectue dans l’entreprise, on additionne ce compte de TVA à régulariser à celle de la TVA collectée).

De plus, pour ce qui concerne les:

- AAE: D709 et 44587 – Taxes sur le CA sur factures à établir et C4198. <=> même cas que les FAE.
- PCA: D7- et C487 <=> il faut donc retirer ce produit ? Elle est enregistée hors TVA cette écriture.

Comment peut-on avoir une TVA théorique = TVA réelle dans une telle situation, s’il vous plaît ? Finalement, je sais que l'on doit neutraliser ces écritures mais le ce pourquoi (hormis pour l'OD) je l'ignore... Il doit y avoir un point commun important que je n'ai pas encore compris

Mon explication: Peut être le solde du compte 44587 ? On C du montant de la période en cours moins ceux en D de la période précédente. Ce qui peut expliquer mon intérrogation. Peut être que le fichier des calculs de mon entreprise est tellement brut (le montant est inscrit sans savoir comment il est calculé) m'a trompé et faisait ce calcul implicitement.

3. Bien sûr, c’est logique ! D’où le fait d’ailleurs qu’il est plus facile de lettrer (et donc d’avoir un suivi naturel dans l’exercice par le logiciel ; du moins d’après ce que j’ai compris).

4. Logique ! L’option sur les débits permet de récupérer directement la TVA, un cadrage perd son sens… (le compte 44571 venant se solder lors de l’écriture de l’OD), merci !

Pour savoir si j'ai compris sur ce point:

Mode: TVA sur encaissement <=> Pendant l'exercice, on saisit la facture qu'elle soit payée ou non mais on ne collectera la TVA que lorsque le règlement aura lieu.

Conséquence: A la fin de l'exercice, on à un solde client (les payeurs et les non payeurs). On récupère ceux payeurs et on est en attente pour les "clients douteux" (récemment nommés ainsi de par le contexte).

Conséquence 2: Le solde réelle (4457) et des clients (TTC/1.196*0.196) se traduit par une écriture de régulation (qui viendra minorer le montant de la TVA collectée durant la période N+1 accompagnée de la mention sur la CA3).

A noter, l'inverse étant impossible : on ne peut pas avoir un montant de TVA des clients > à ceux des comptes 4457. Le calcul peut uniquement nous conduire à une déduction reconductible.

Pour terminer, merci d'avance encore pour te temps que tu consacres à me répondre ! La comptabilité se comprend et grâce à toi/vous, je suis sur le point de combler l'ensemble de mes doutes.

Guil80
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 25/03/2013 14:01
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Bonjour Prikos,

2. Si ton contrôle prend en compte le compte 44587 alors il ne faut pas neutraliser les FAE et AAE (moi je ne prends pas en compte les 44587 dans mes contrôles de TVA). Par contre il te faut dans tous les cas neutraliser les PCA.

Dès que tu as une écriture en classe 7 qui n'engendre, normalement, pas de TVA : tu neutralises.

4. La régul à faire pour la TVA sur encaissement est possible dans les deux sens.

Le cas que je rencontre le plus en cabinet :

Le client me dit qu'un encaissement est à 7% (je le crois car il a pas eu le temps de faire la facture ou c'est un acompte) donc sur le mois M je déclare de la TVA collectée à 7%.

Lorsque j'ai sa facture et que je fais mon contrôle de TVA, je m'aperçois que l'encaissement qu'il disait à 7% et en fait un encaissement sur une facture à 19,6%.

Et voilà le travail !! j'ai une régul dans un sens à 7% et dans l'autre sens à 19.6%. On essaie d'éviter ces situations en ayant toutes les factures sous la main mais c'est pas toujours évident....

En comptabilité, il y a la théorie (le contrôle de TVA ne trouve pas de régul à faire car tout a été parfait dans la période contrôlée) et il y a la pratique ( il y a des régul car le client n'a pas donné les bonnes infos ou on a pas eu le temps de faire la mise à jour régulièrement.)

Cordialement

Prikos
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Re: [TVA] - Contrôle de vraisemblance
Ecrit le: 25/03/2013 17:29
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Message édité par Prikos le 25/03/2013 17:31

Bonjour,

2. Les PCA n'entrainent pas de TVA donc je suis d'accord.

4. Je comprends mieux. Peux-tu me l'expliquer avec l'écriture comptable stp ?

On constate: D411 ; C707 et 4457 (d'ailleurs, lors du réglement, quelle sera l'écriture ? D512 et C411 ? ; je ne fais pas toute la chaîne, c'est la raison pour laquelle je n'ai peut être pas le recul nécessare pour tout comprendre).

Je ne comprends pas trop ta remarque sur le taux vu qu'il doit y figurer sur la facture (on peut constater une vente sans facture ?).

Pour en terminer avec les points que tu m'as éclaircis, peux-tu me donner une définition (ou me rediriger vers un site/document qui peut me le dire) des définitions et surtout la différence (un peu l'embrouille dans ma tête) entre la reconcilliation (7 et TVA) et le cadrage (4 et TVA). J'ai l'impression que le but converge: vérifier l'égalité (théorique/réelle), vérifier les taux, ...

Merci Guil80 pour ta patience!

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