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TVA Débits encaissements

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Jazzman
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Ecrit le: 11/02/2017 16:15
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Bonjour,

Selon l'otion choisie sur les débit ou non, en quoi cela influencet-t-il mes écritures au journal ?

Merci.

Mozo
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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 11/02/2017 17:04
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Bonjour,

Ce peut être une option que pour les prestations de service, le vente et négoce de bien et marchandises sont obligatoirement sur les débits.

La tva sur les encaissements implique de verser la TVA au fur et à mesure des règlements des clients alors que sur les débits vous la payez sur le mois de facturation, par conséquent vous devez avancer la trésorerie.

Concernant les écritures pas de soucis particulier, mais il faut gérer l'encours de la tva des factures émises qui n'ont pas encore été réglées.

Un prestataire restera le plus souvent sur le régime par défaut sur les encaissements si il devait opter pour la tva sur les débits il doit obligatoirement le mentionner sur ses factures.

Cordialement

Christian



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Jazzman
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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 12/02/2017 00:33
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Bonsoir,

ok merci christian c'est très clair, je vous remercie.

Tout à l'heure je refaisais un exercice sur la TVA et jai eu un doute sur une question assez simple.

Je dois écrire au journal les transactions suivantes :

le 5 octobre, 2015, la sarl campanule avait acheté du materiel informatique à une société basée en Suisse pour un montant HT de 10.000 francs suisses. La TVA avait été acquitée auprès des services douaniers à la date de facturation. Réglement le 28 octobre 2015.

comment dois je comptabiliser cette TVA ? Entre-t-elle dans la declaration ?

Puis-je l'enregistrer dans le compte 1?

Merciii

Mozo
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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 12/02/2017 09:08
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Vous indiquez dans votre 2sd post qu'il s'agit d'un achat, par conséquent l'option à l'encaissement ou sur les débit à rien à voir.

La tva est récupérable en fonction qu'il s'agit

  • Une marchandise à la date de la facture
  • Une prestation à la date du paiement
  • Une prestation où le vendeur a indiqué sur sa facture tva sur les débit à la date de la facture

Dans l'exemple, en principe le transitaire qui vous fait payer la tva française vous la payez comptant par conséquent la question ne se pose pas puisque la date du document du transitaire et du paiement est très proche et d'autre part il s'agit du transfert d'une marchandise.

[quote]comment dois je comptabiliser cette TVA ? Entre-t-elle dans la declaration ?[/quote]

Oui, pourquoi elle ne serait pas récupérable comme sur vos autres achats ?

[quote]Puis-je l'enregistrer dans le compte 1?[/quote]

C'est bien une entreprise française ?

Il n'existe pas de compte 1

Cordialement

Christian



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Jazzman
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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 12/02/2017 15:35
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Bonjour,

Merci de votre réponse,

Ma première question était d'ordre général.

Ma deuxième question est un exemple sur lequel je travaille.

Désolé pour la confusion.

Donc si j'ai bien compris :

Je l'enregistre ainsi :

4041 Fournisseur dimmobilisation 12000

2183 Achat d'immobilisation 10000

44566 TVA sur ABS 2000

Puis paiement de la TVA a la douane :

512 Banques 2000

4012 Fournisseurs 2000

?

Mozo
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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 12/02/2017 17:36
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Non

Vous devez passer une écriture pour chaque transaction, chaque facture

1 écriture correspondante à la facture du fournisseur en convertissant en Euro à la date de la facture

1 écriture correspondante à la facture du transitaire de douane, sur sa facture il y a plusieurs éléments

Le coût de sa prestation + la tva de sa prestation + tva payé à l'importation.

Cordialement

Christian



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Re: TVA Débits encaissements
Ecrit le: 13/02/2017 17:09
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Bonjour christian,

Oui effectivement vous avez raison. C'est logique. La marchandise ne passe pas la frontière toute seule.

Cependant dans mon exercice il ne parle pas de transitaire. Il est simplement écrit que la TVA avait été acquitée auprès des services douaniers à la date de la facturation.

Je ne sais donc pas comment enregistrer la TVA sur importation seule sur la facture.

Merci.

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