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Tva déductible sur prestations de service

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Acrilia
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Ecrit le: 18/02/2008 11:16
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Bonjour à tous,

Je travail actuellement sur mes APS que je dois présenter à l'oral prochainement. Je dois comptabiliser quelques écritures d'achats sur CIEL compta. J'ai quelques doutes sur plusieurs écritures, notamment la deductibilité de celles-ci. Si quelqu'un pouvait me corriger mes erreurs je lui en serait reconnaissant, merci.

Contexte : Tenir la comptabilité achat d'une Entreprise individuelle de nettoyage, soumis au réel normal, option de tva sur les débits.

Facture : le 16/01, Entretien de la camionnette chez FORD, 178.11 ¤ TTC 29.19 ¤ de TVA. Paiement à échéance du 28/01.
Il n'y a aucune info concernant une option sur les débits , j'ai donc saisi ceci :
615500 D 148.92
4458610 D 29.19
401FORD C 178.11

Facture ; le 24/01 location d'une nacelle chez kiloutou, 148.45 TTC 24.33 de TVA. Paiement le 31/01, pareil aucune info sur une option sur les débits
613500 D 124.12
4458610 D 24.33
401KILOU C 148.45

Facture : le 08/01 location d'un local commercial chez marin, 364.78 ¤ TTC, 59.78 ¤ de TVA. aucune option d'indiqué, paiement le 10/01. Si il y a présence de TVA, il s'agit donc d'une prestation de service ?
613200 D 305
4458610 D 59.78
401marin C 364.78

Facture : sous traitance, taille arbes kepler, 158.52 TTC 25.98 ¤ de tva. n'est pas soumis aux encaissement, donc il est aux débits. paiement 28/02.
604000 D 132.54
445662 D 25.98
401kepler C 158.52

Je sais que pour de si court délais d'échéance, en pratique on ne s'embete pas à mettre la TVA en compte d'attente, mais je dois tenir compte de toutes les règles fiscales pour présenter cette APS.

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Cordialement,

Axel


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Axel
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Acrilia
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Re: Tva déductible sur prestations de service
Ecrit le: 18/02/2008 15:37
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18 lectures et aucune réponse, j'en conclu que mes écritures sont toutes bonnes ?

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Axel
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Re: Tva déductible sur prestations de service
Ecrit le: 18/02/2008 18:39
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Cher Axel,

Je sais que vous avez 997 épines dans votre pied (lol). Néanmoins, celui qui a modéré a eu raison. En effet, même si l'on peut comprendre que l'on aimerait que quelqu'un nous réponde, toutes les questions ne trouvent pas réponses. Pour prendre mon exemple, j'ai vu votre message mais aujourd'hui, au travail, je n'ai pas eu une minute à moi. Et par conséquence, je me suis dit que je répondrais chez moi. Je n'ai pu que répondre rapidement et brièvement quand j'ai vu votre message privé.

Nombre de membres, je suppose, sont comme moi, notamment en cette période fiscale qui est particulièrement chargée. Et si j'avais eu le temps, je n'aurais pas hésiter à vous modérer et vous l'expliquez par message privé.

Bon passons à votre question.

Citation : Acrilia @ Ecrit le 18.02.2008 à 11:16
Facture : le 16/01, Entretien de la camionnette chez FORD, 178.11 ¤ TTC 29.19 ¤ de TVA. Paiement à échéance du 28/01.
Il n'y a aucune info concernant une option sur les débits , j'ai donc saisi ceci :
615500 D 148.92
4458610 D 29.19
401FORD C 178.11

D'accord.

Citation : Acrilia @ Ecrit le 18.02.2008 à 11:16
Facture ; le 24/01 location d'une nacelle chez kiloutou, 148.45 TTC 24.33 de TVA. Paiement le 31/01, pareil aucune info sur une option sur les débits
613500 D 124.12
4458610 D 24.33
401KILOU C 148.45

D'accord.

Citation : Acrilia @ Ecrit le 18.02.2008 à 11:16
Facture : le 08/01 location d'un local commercial chez marin, 364.78 ¤ TTC, 59.78 ¤ de TVA. aucune option d'indiqué, paiement le 10/01. Si il y a présence de TVA, il s'agit donc d'une prestation de service ?
613200 D 305
4458610 D 59.78
401marin C 364.78

D'accord avec l'écriture. En revanche, je ne comprends pas trop votre réflexion sur la relation entre TVA et prestation de service. A moins qu'il s'agit de la TVA sur encaissement qu'il s'agit.

Citation : Acrilia @ Ecrit le 18.02.2008 à 11:16
Facture : sous traitance, taille arbes kepler, 158.52 TTC 25.98 ¤ de tva. n'est pas soumis aux encaissement, donc il est aux débits. paiement 28/02.
604000 D 132.54
445662 D 25.98
401kepler C 158.52

La taille d'arbres est une prestation de service. Le compte 604 a pour intitulé Achats d'études et prestations de services. Si sur la facture, il est indiqué option TVA sur les débit, alors votre écriture est correcte. En revanche, s'il n'est rien indiqué, il s'agit d'une TVA sur les encaissements. En l'absence d'information plus concrète, le compte de TVA n'est pas correct.

Amicalement,


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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Re: Tva déductible sur prestations de service
Ecrit le: 18/02/2008 19:09
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Citation : Acrilia @ 18.02.2008 à 15:37
18 lectures et aucune réponse, j'en conclu que mes écritures sont toutes bonnes ?

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L'équipe de modération
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Bonjour Acrilia,

J'ai en effet modéré votre message pour vous rappeler les règles du forum.

De plus, il ne faut pas toujours attendre, comme l'a dit Claude, à obtenir une réponse dans de si bref délais.
Les intervenants travaillent en général et sont souvent très occupés durant cette période.

Celà dit, je suis entièrement d'accord avec la réponse de Claude.

Cordialement.


--------------------
Nadine


Acrilia
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Re: Tva déductible sur prestations de service
Ecrit le: 18/02/2008 20:59
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Bonsoir et merci pour vos interventions.

A mon inscription je n'ai pas lu correctement les règles et je ne savais pas que mon second poste ne respectait pas la charte du forum. Je m'en excuse, et je ne recommencerais pas les prochaines fois.

Pour revenir sur l'écriture concernant la location d'un local commercial, j'ai effectué quelques recherches avant de poster mon message, et je suis tombé sur des articles qui parlaient d'une possible non déduction de la TVA sur certains loyers, et que ce n'était pas reconnu comme une prestation de service. Malheureusement je n'arrive plus à remettre la main sur cette article.

Sur la facture de taille d'arbes, il est indiqué que le fournisseur n'est pas soumis à la TVA sur les encaissements. Sur ce genre de sujet ils font toujours en sorte d'être peu claire.. Ce fournisseur a donc choisit l'option sur les débits.

J'aimerais en profiter pour revenir sur un point, pour l'entretien de la camionnette. Imaginons que cet entretien n'était pas pour la camionnette de l'entreprise, mais un véhicule de tourisme, existe-il tout comme le gazole, une règle qui permette de déduire la TVA à hauteur de 80% ?

Merci par avance.


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Axel
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Re: Tva déductible sur prestations de service
Ecrit le: 18/02/2008 21:14
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Bonsoir Acrilia,

Citation

A mon inscription je n'ai pas lu correctement les règles et je ne savais pas que mon second poste ne respectait pas la charte du forum. Je m'en excuse, et je ne recommencerais pas les prochaines fois


Pas de problème

Citation

J'aimerais en profiter pour revenir sur un point, pour l'entretien de la camionnette. Imaginons que cet entretien n'était pas pour la camionnette de l'entreprise, mais un véhicule de tourisme, existe-il tout comme le gazole, une règle qui permette de déduire la TVA à hauteur de 80% ?


Non, dans le cas d'un véhicule de tourisme, la TVA sur l'entretien ou les réparations (ou tout autre frais y afférant, n'est pas déductible.

Cordialement,


--------------------
Nadine


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