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Tva écritures régularisation + répondre à proposition de rectification

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Enzoenzo
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Ecrit le: 10/08/2010 00:06
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Bonjour à tous et à toutes,

Je gère la comptabilité de la Société de mon Mari depuis sa création (fin 2005). Malheureusement j'ai commis quelques erreurs au démarrage sur les écritures de règlement de la TVA. J'ai apporté des corrections sur l'exercice 2008 grâce à l'aide d'un expert comptable que je n'arrive plus à joindre. J'ai reçu une proposition de rectification sur les exercices 2007 et 2008 de la part de la Direction Générale des Finances Publiques ce qui m'amène à remettre tout à plat. La taxe est exigible lors de la livraison des biens pour la ventes de marchandises.

Historique des écritures :

- en 2006 :
D5121 4123
C633 4123

- en 2007 :

D633 305
C5121 305

D455001 112
C5121 112

- OD au 31/12/2008 : extourne des écritures ci-dessus + passage correcte des écritures :

4ème trim 2005 :
D44583 2 277
C445661 2 255
C445662 22

D5121 2 277
C44583 2 277

1er trim 2006 :
D44583 769
D445711 87
C445661 854
C445662 2

D5121 769
C44583 769

2ème trim 2006 :
D445711 352
D44583 1 210
C445661 1 562

D5121 1 210
C44583 1 210

3ème trim 2006 :
D445711 730
C44551 133
C445661 597

D44551 133
C5121 133

etc jusqu'au 4ème trim 2007.

L’expert comptable m’a fait passer l’OD suivante au 31/12/2008.
D445711 3 818
C633 3 818 (4 123 – 305)
J’ai compris que le compte 633 était soldé au 31/12/2008 mais je ne comprends pas la contrepartie.

J’ai arrêté seule les comptes au 31/12/2009. Ne comprenant pas l’écriture ci-dessus et pensant qu'elle n'avait pas lieu d'être, je l’ai extournée au 31/12/2009. Ai-je bien fait? ou dois-je régulariser?

Le 21 juin dernier, j’ai reçu une proposition de rectification de la TVA pour les exercices 2007 et 2008. J’ai besoin de votre aide.

Je pense présenter sur excel un récapitulatif des déclarations de TVA par exercice de 2005 à 2009 et en parallèle les soldes des comptes (de TVA, de produit). Et normalement je devrais retomber sur les pieds ; il faut que je solde les comptes de TVA. Par contre un dernier détail et non des moindres, en 2007, nous avons eu un gros impayé. En 2009, j’ai réalisé que j’avais déclaré la TVA collectée sur cette vente, j’ai donc passé des écritures. Comment puis-je présenter cet élément à la Direction Générale des Finances Publiques ?

Au 30/06/2007 : constatation de la perte sur créances irrécouvrables :
D654 pour le montant TTC 32 326.78
C411 32 326.78

Extourne au 31/12/2009 + passage d’écriture que j’aurais dû passer au 30/06/2007 :
D654 27 029.08
D445711 5 297.70
C411 32 326,78

Je vous remercie d’avance pour votre réponse et reste à votre disposition pour tout complément d’information.

Cordialement.

Enzoenzo.


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Enzoenzo
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Re: Tva écritures régularisation + répondre à proposition de rectification
Ecrit le: 28/08/2010 19:54
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Bonjour,

Pourquoi personne ne me répond'
Je n'ai pas été concise ; je m'en excuse.
Je reste dans l'attente de vos éventuelles questions.

Merci d'avance.
Cdt.
Nadine.


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Enzoenzo
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Re: Tva écritures régularisation + répondre à proposition de rectification
Ecrit le: 29/08/2010 22:20
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Bonjour,

Pour pouvoir vous aider, pourriez-vous nous indiquer de quoi sont composés les montants de 4 123 ¤ et 305 ¤, et nous détailler la composition de toutes les déclarations de TVA de 2006 et 2007 ?

L'écriture de l'Expert Comptable n'est pas à extourner je pense, elle correspond à la correction de l'erreur d'utilisation du compte 633.

Pour l'impayé client, avez-vous déclaré et payé la TVA collectée correspondante de 5 297 ¤ aux impots ?

Dans l'affirmative, il suffit de déclarer cette somme sur votre prochaine déclaration de TVA (ligne 21 : autre TVA à déduire)

(Au passage, pour pouvoir annuler définitivement votre créance client impayée, avez-vous préalablement relancé votre client avec des lettres recommandées et des appels téléphoniques ?)

Cordialement,
Jex


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Jex94
Enzoenzo
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Re: Tva écritures régularisation + répondre à proposition de rectification
Ecrit le: 31/08/2010 20:38
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Bonsoir Jex,

Je viens de prendre connaissance de votre réponse et je vous en remercie.

J'apporterai la réponse à vos interrogations jeudi prochain, j'aurais un peu plus de temps car j'ai pris ma journée.

Merci encore et bonne soirée à vous.
Cordialement.
Nadine.


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Enzoenzo
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Re: Tva écritures régularisation + répondre à proposition de rectification
Ecrit le: 02/09/2010 22:23
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Bonsoir,

Les 4 123¤ correspondent à la TVA remboursée par le Trésor Public sur 2006 et les 305¤ correspondent au montant de la TVA réglée en 2007 au Trésor Public.

L'écriture de l'Expert Comptable me semble incohérente. D'après vous par quelles écritures aurions-nous dû corriger l'erreur?

Concernant l'impayé, la TVA n'a pas été déclarée et payer en 2007 par contre nous avons minoré le compte de TVA collectée lors des écritures d'arrêté de l'exercice 2009.

Le Client a effectivement été relancé.

Si je comprends bien , le rappel s'il y a doit être sur la base de la TVA due ; c'est-à-dire : différence sur TVA collectée - différence sur TVA déductible?

Dans l'attente de vous lire et vous en remerciant.

Cordialement.
Nadine.


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Enzoenzo
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