Bonjour je viens d'integrer une entreprise qui pratique la tva sur encaissements donc d'apres moi apres avoir utilisé les comptes de regularisation je regarde au niveau du compte client au credit pour voir les paiements et donc en calculer la tva et le compte fournisseur au debit idem ensuite cela me donne ma tva a decaisser ?
La TVA déductible ne sera pas forcément fonction des décaissements alors même que l'entreprise collecte la TVA selon les encaissements.
Pour la TVA déductible, ce sera fonction de la nature de l'opération (bien/prestation) et éventuellement de l'option du fournisseur de prestation pour la TVA sur les débits.
Pour ma part je travaille pour une société qui facture de la prestation de services. Nous reversons à l'état la TVA collectée au moment de l'encaissement (paiement par nos clients). Quant à notre TVA déductible, par mesure de simplification, nous déduisons celle dont tous les achats (biens et/ou services) ont été payés dans le mois.
Est-ce que cela vous semble correct? En tout cas, pour nous, cela est plus simple car je me base sur le relevé bancaire pour vérifier ce qui a bel et bien été décaissé (et encaissé) afin de pouvoir faire ma déclaration de TVA.
Par rapport à vos messages, c'est ce que j'avais compris j'ai juste omis de preciser quelque chose c'est que nous démarrons la tva à l'encaissement le 01/01/2012 payable le 24/01/2012 je n'ais pas encore enregistre les ventes de decembre dois je les enregistrer avec le compte de tva a regulariser et donc pour la tva du 24/01 je prends les encaissements de decembre en sachant que ces encaissements concernent les ventes de novembre ?? merci de me repondre ,je pense que je vais demander plus d'explication à notre cabinet comptable
Si je comprends bien vous n'êtes jusqu'au 31/12/2011 pas assujetti à la TVA (franchise ?).
Il faut distinguer l'exigibilité (le 24 janvier) du fait générateur de la TVA. Ce dernier a lieu au moment où la prestation se réalise.
Pour une prestation qui date de décembre, le fait générateur est donc en décembre, période où vous n'êtes pas assujettis et il n'y a a donc pas de TVA à déclarer à son sujet le 24 janvier.
Merci lucky de ta réponse mais pour le moment nous facturons par rapport a la date de facturation et a partir de janvier sur la tva a l'encaissement c'est pour cela que je voulais savoir comment je devais enregistrer mes ventes de decembre avec le compte de tva a regulariser ou pas si c'est le cas j'aurais un credit de tva pour le 24 janvier ?