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Bonjour,
Sachez que la plupart des opérations d'assurance sont exonérées de TVA (Cf. extrait revue fiduciaire RF966 §675)
Néanmoins, les opérations d'assurances sont soumis à la taxe sur les conventions d'assurances. Pour faire simple, la plupart des contrats sont soumis à une taxe de 9 %. Bien évidemment, il y a des taux différents des exonérations. Pour cela, il suffit de regarder le dictionnaire fiscal de la revue fiduciaire §6870 et suivant ou le code général des impôts article 991 et suivants.
Mais, je vous conseille de demander des explications à votre supérieur hiérarchique de la société de courtage et d'assurance. Mais la plupart des gens pensent qu'il y a de la TVA car il voit TTC.
Dernier point, les primes d'assurance s'enregistrent comptablement pour le montant TTC c'est-à-dire taxe sur les conventions d'assurances incluse.
Cordialement,
PS : De plus, il y avait ce topic-là : TVA sur assurance multirisque ?
Comme quoi, la réponse était déjà donnée et qu'il suffit de chercher avant de lancer un nouveau sujet.
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