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TVA, fiscalité et vins de grand cru

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Elegan
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Comptable en entreprise
  • GB - Royaume Uni
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Ecrit le: 22/08/2012 20:34
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Bonjour,

J'essaie de chercher des informations sur l'achat et la vente (aux enchères) du vin de grands crus, rares et millésimes au regard de la TVA, autres taxes assimilées et droits éventuels.

Je trouve très peu de références ou de textes sur Internet.

Quelqu'un peut aimablement me diriger vers un site où je peux me renseigner?

Merci d'avance,
Elegan.
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
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Re: TVA, fiscalité et vins de grand cru
Ecrit le: 22/08/2012 23:12
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Bonjour,

Dans le cadre de ventes aux enchères il n y a généralement pas de TVA. C'est le principe de TVA sur marge qui doit etre appliqué. C'est généralement précisé sur les factures.

Cordialement


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Bob1258
ProfilBob1258
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 01 - Ain
 
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Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: TVA, fiscalité et vins de grand cru
Ecrit le: 23/08/2012 09:34
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Bonjour,
Vous pouvez commencer par jeter un oeil dans le memento fiscal.

Sinon il y a probablement des choses sur ce sujet dans la Navis fiscal, mais je doute que vous y ayez accès ( peu d entreprises sont abonnées au navis, qui est generalement utilisé par les cabinets d avocats, de notaires, et d experts comptables).

Sinon, sur le fond, personnellement, je commencerais par regarder la fiscalité des boissons alcoolisées en générales, puis regarderais si les vins de grand cru sont traités comme des oeuvres d art (qui font l objet d une fiscalité particulière). De mémoire il y a des ouvrages sur la fiscalité des oeuvres d'art, et de nombreux commentaires sur Internet.

Cordialement.


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