Citation : Coindugeek @ 07.08.2009 à 22:04
Bonjour,
Je ne parle pas du côté comptable, mais du côté pratique.
Pourquoi ne pas demander à votre fournisseur d'établir une facture à votre adresse en France, et de vous faire livrer chez votre ami de l'autre côté de la frontière sans le stipuler nulle part ?
En effet, entre la France et votre pays (en Union Européenne) il n'y a pas de frontière physique avec contrôle de la marchandise ou obligation de valider une facture pour passer. Qui saura que vous avez été chercher la marchandise chez votre ami, et non pas reçue celle ci via transporteur ? (on imagine que votre fournisseur ne met pas de bon de livraison dans ses commandes ... bien sûr)
Enfin, moi je dis ça ... c'est plus pour le côté pratique, car je pourrais vous conseiller du côté comptable là dessus. Mais il doit y avoir éventuellement beaucoup de paperasse à faire ?!
Cordialement,
Sebao.
Bonjour et merci pour votre intervention.
Figurez vous que c'est également ce que j'avais cru jusqu'à hier. J'ai même monté un super business plan, etc. Contacté les fournisseurs, qui étaient OK pour l'envoi dans leur propre pays, avec facture au nom de mon entreprise en France, etc, négocié les conditions...
Bref, tout était bien dans le meilleur des mondes, jusqu'au moment ou je suis tombé sur un article en pdf, intitulé "Les pièges de la TVA intracommunautaire". Il s'agit d'une conférence sur la T.V.A. intracommunautaire, proposée par la Commission Europe de l'ordre des Experts Comptables de Paris, animée par Hervé Kruger et Olivier Bourdeau, le mercredi 18 juin 2008.
Je ne sais pas si les liens sont permis ici, mais si vous souhaitez en savoir vraiment beaucoup plus sur la TVA intracommunautaire, et peut-être tomber des nues comme moi) il vous suffit de taper l'expression suivante "Les pièges de la TVA intracommunautaire" (avec les guillemets) sur Google.fr ... et vous verrez que mon (et le votre) beau plan n'est pas du tout jouable.
Catastrophe pour moi, des mois de boulot pour rien. Et je ne suis même pas sur d'avoir bien compris ce que disaient vraiment les auteurs de ce pdf. En tout cas, mes fournisseurs ont tous été OK, et personne n'a bronché quand je leur ai proposé mon plan. Mais ce ne sont pas non plus des experts comme vous ici.
C'est pourquoi je m'adresse à vous, les experts, en espérant que vous comprendrez bien mieux que moi et que vous saurez mettre fin (ou non) à mes angoisses.
Je suis ouvert à toute(s) suggestion me permettant de sortir de ce sac de noeuds.
Légalement.
Merci pour votre aide, quoi qu'il en soit.
Très cordialement.
Jean- Martin