TVA intracommunautaire

Bonjour,

Je ne comprends pas comment fonctionne la TVA intracommunautaire, et j'ai mal aux yeux à force de chercher sur le Net...

1) Je suis une entreprise en France, et je vends un produit à une autre entreprise de l'Union Européenne.

2) Nous avons toutes les deux des numéros intracommunautaires.

3) Je ne fais donc pas payer la TVA à cette autre entreprise.

Ce que je ne comprends pas, c'est que, pour fabriquer mon produit, j'ai dû acheter de la matière première, et j'ai dû payer la TVA sur cet achat. Si je ne fais pas à mon tour payer la TVA en vendant mon produit, je ne compense donc pas la TVA que j'ai dû payer. Est-ce normal ?

Merci d'avance.

Bonjour

Vous n'avez pas supporté la TVA de vos achats car même si vous l'avez payée, vous l'avez récupéré comme TVA déductible sur votre déclaration de TVA.

Cordialement

Re,

Si je comprends bien, l'Etat nous rembourse la TVA qu'on a payée à notre fournisseur ?

Désolé, c'est vraiment des questions de noob, mais c'est normal, puisque je suis noob.

Cordialement.

Bonjour,

À moins d'être en franchise de TVA, les entreprises font des déclarations de TVA en soustrayant la TVA payée aux fournisseurs (sous réserve qu'elle soit déductible ce qui n'est pas toujours le cas) de la TVA qu'elles facturent à leurs clients pour le compte de l'État.

Cela correspond bien à un remboursement pour l'entreprise.

Seul le client final (sous réserve des particularités de territorialité) paye la TVA. Celle-ci est neutre pour l'entreprise (pour faire simple, c'est plus complexe en fait. Cf. déjà ci-dessus)

Cordialement.

Bonjour,

Merci pour ces éclaircissements, je comprends mieux comment ça marche.

Cordialement.