BanStat
Logo Compta Online
Quickbooks

TVA et majoration de facturation

1
3 598
0
1 réponse
3 598 lectures
0 vote
ddidier
Profilddidier
Enseignant
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Ecrit le: 23/11/2004 16:53
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

La TVA peut-elle être considérée comme une majoration de facturation au même titre que les frais de transport, d'emballage, etc.

Merci de votre réponse

Didier
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 83 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Re: TVA et majoration de facturation
Ecrit le: 23/11/2004 18:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Je ne crois pas car une majoration de facturation est issue d'une décision de gestion propre à l'entreprise.
Or, la TVA est une taxe légale générée par la création de valeur, autrement dit par la facturation "hors taxes" donc si la TVA était une majoration de facturation, cela voudrait dire que la TVA génère de la valeur, donc il y aurait TVA sur TVA et ainsi de suite


--------------------
Retour en haut




1
3 598
0





connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer