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TVA - Operations triangulaires internationales

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Monyjo
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  • 06 - Alpes-Maritimes
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Ecrit le: 21/10/2020 00:17
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Bonjour

Je suis gerant d'une societe francaise et je vais bientot developper et produire en Turquie.

Il s'agit de meubles que je revenderai online en B2C et a des boutiues en B2B.

A ce titre, j'aimerai si possible connaitre la TVA qui s'applique dans les differents cas ci-dessous:

1: mon produit, dont j'ai fait le design, est fabrique par la societe Turque et vendu online a des clients finaux (B2C) hors zone UE, ce meme produit sera livre directement par la societe Turque a partir de la Turquie: y a t il exoneration de TVA?

2: mon produit, dont j'ai fait le design, est fabrique par la societe Turque et vendu online a des clients finaux (B2C) en zone UE, ce meme produit sera livre directement par la societe Turque a partir de la Turquie: y a t il exoneration de TVA? ou devrais je facturer la TVA a mon client final'

3: mes produits, dont j'ai fait le design, sont fabriques par la societe Turque et vendus a des boutiques (B2B) situees hors zone UE, ces memes produits seront livres directement par la societe Turque a partir de la Turquie: y a t il exoneration de TVA?

4: mes produits, dont j'ai fait le design, sont fabriques par la societe Turque et vendus a des boutiques (B2B) situees en zone UE, ces memes produits seront livres directement par la societe Turque a partir de la Turquie: y a t il exoneration de TVA? ou dois je (ma societe francaise) facturer la TVA a mon client B2B? ou bien mon client devra payer la TVA sur les produits en provenance de la Turquie a la douance de son pays? (+ les droits de douane bien sur)

Merci de votre aide.

Monyjo

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