TVA et photographe

Bonsoir,

Un nouveau client vient de créer sa société, pour être reporter photographe sportif.

- Il facture une prestation de reportage photo (des joueurs etc.) sur commande à des clubs sportifs.
Je ne considère pas qu'il s'agisse de photos d'art , donc la TVA serait à 19.6 %

- il facture des prestations "droits d'auteurs" à des sociétés de diffusions : c'est à dire que lorsque un journal du type l'équipe, le parisien.... diffuse une de ses photos (son nom apparait au bas de la photo) mon client touche une rémunération (fixé par la société de diffusion).
S'agit s'il d'une cession de droit d'auteur ?
j'ai un sérieux doute au niveau du taux de TVA à appliquer, 5.5 ou 19.6 % ? et d'une éventuelle exonération de taxe professionnelle au profit des photographes auteurs .

Voici la règle :

Cession de droits

en ce cas la TVA réduite est applicable en ce qui concerne la cession proprement dite (rémunération de mise en oeuvre et cession de droits) et sur les frais annexes (déplacements, frais techniques). Attention, la note établie par le photographe doit expressément stipuler la notion de "cession de droits", faute de quoi la facturation est assimilable à une prestation de service et taxée à la TVA normale.

Je précise qu'il ne cotise pas à l'AGESSA.

Merci de vos précieux conseils.

Aurélien.

Pour apporter une précision supplémentaire : Ces clients qui lui versent des droits d'auteur sont des agences de presse.