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TVA pour transfert de note restaurant vers facture hôtel

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Lorotte
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Responsable comptabilité générale en entreprise
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Responsable comptabilité générale en entreprise


Ecrit le: 28/03/2018 11:10
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Bonjour,

Je suis comptable de 2 structures juridiques distinctes: 1 hôtel et 1 restaurant

Nous avons 2 logiciels d'exploitation distincts sur chacune des structures, permettant d'extraire des données pour la comptabilisation distinctes dans notre logiciel de comptabilité.

je suis confrontée aux problèmes suivants :

Les chiffres d'affaires Petit déjeuner, déjeuners et dîners des clients de l'hôtel sont enregistrés sur le logiciel du restaurant et donc dans la comptabilité du restaurant. Avec pour solde de la note uniquement une touche "transfert chambre"

Lorsque le client séjourne à l'hôtel, nous voulons lui fournir 1 seule facture émanant de l'hotel avec les prestations d'hébergement , de petit déjeuner et éventuellement de repas. Cette facture doit faire apparaître les montant HT - TVA -TTC pour chacune des prestations

Il est donc prévu de considérer la prestation de petit déjeuner, de repas comme de la sous traitance du restaurant vers l'hotel

L'Hotel de son côté aura une charge de sous traitance ( transfert note du restaurant) et refacturera le client en direct. Ce qui lui générera également du chiffre d'affaires. La refacturation est faite à l'euro.

Au niveau fiscal, pouvons nous procéder de la sorte ? Sommes -nous dans l'obligation d'avoir pour traçabilité dans le logiciel hôtel le détail des articles sous traités par le restaurant ( ex: plats détailles, boissons..) ou un bloc par typologie de TVA suffit-il ?

Merci pour votre aide, si vous connaissez ce cas de figure

cordialement



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