Logo Compta Online
CEGID

Tva pour une école de danse

2
7 721
0
2 réponses
7 721 lectures
0 vote

Dancegallery
ProfilDancegallery
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 21/01/2008 19:33
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
responsable d'une école de danse, notre comptable pense que nous devrions être soumis à la TVA (nous venons également de dépasser le seuil des 27 000 euro, étant en franchise de base auparavant). La situation est la suivante : j'ai crée cette sarl avec mon épouse, professeur de danse. Elle donne certains cours particuliers, pour lesquels elle est payé en direct par les élèves. Puis nous louons les locaux à diverses associations de danse (dont l'asso où mon épouse donne des cours). Je trouve différents sons de cloche sur le Net : certaines qui disent qu'une structure culturelle, basée sur l'enseignement, est de facto exonérée de TVA, d'autres qui disent le contraire. La loi de finances 2008 sembl avoir changé la donne, mais je ne trouve pas d'info complète. Y aurait-il un expert qui me permette d'y voir clair ? Merci infiniment, CL
Dancegallery
ProfilDancegallery
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Tva pour une école de danse
Ecrit le: 29/01/2008 15:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Claudusaix le 29/01/2008 15:38
Pas de réponse d'expert ? A priori, cette situation se retrouve dans bon nombre de lieux "culturels", écoles de danse, musique ...
Bonne journée, merci par avance de vos aides, pistes, suggestions...
CL

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
2.4- Vérifiez votre orthographe et soignez votre style, sautez des lignes entre les paragraphes et aérez vos messages,
2.6- Il n'y a pas de messages dits "urgent", si vous êtes pressés, n'hésitez pas à contacter un expert comptable de votre région,
4.3- En aucun cas vous ne pouvez poster un second message à la suite du premier si vous n'obtenez pas de réponse assez rapide à votre goût, attendez patiemment qu'un membre vous réponde,

Un message commence par un "Bonjour" et fini par un "Merci", un minimum de politesse SVP !

Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé...

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online
Dancegallery
ProfilDancegallery
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: Tva pour une école de danse
Ecrit le: 29/01/2008 18:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Message édité par Dancegallery le 29/01/2008 18:46
Re-bonjour,
je suis toujours en recherche d'une solution pour mon école de danse. Je viens de trouver un élément qui êut être déterminant et qui pourrait trouver réponse auprès d'autres experts que les spécialistes des écoles de danse. En effet, l'un des cas d'exonération possible de TVA sur les locations est la location de "locaux nus". les studios de danse que je loue à différentes associations sont-il considérés comme nus ? Il y a un plancher, des miroirs, une sono et ... des wc en extérieur des vestiaires. Puis-je considérer cela comme une location de local nu ? (c'est 95% de mon activité, en plus des 5% de cours dispensés par ma femme en direct) Cela me sauverait évidemment, mais si vous aviez des tuyaux pour argumenter auprès de l'administration fiscale ...
En vous remerciant infiniment,
CL

PS : en y repensant, c'est le cas du propriétaire des locaux, qui me les loue sans TVA ...
Retour en haut




2
7 721
0





Retour en haut
Revue Fiduciaire
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer