BanStat
Logo Compta Online
RECEIPT BANK

Tva prestation service ou livraison de bien?

11
19 559
2
11 réponses
19 559 lectures
2 votes

  • Pages : 1 [2]
Dda
ProfilDda
Enseignant
  • 59 - Nord
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 46 votes
popupBulle tail
Profil
Enseignant


Re: Tva prestation service ou livraison de bien?
Ecrit le: 18/05/2008 12:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

D'après ce que j'ai compris, on a le choix.

Je donne un exemple :

Une société "A" qui vend des pièces détachées et répare les voitures (TVA sur les encaissements). Une société cliente "B" répare sa voiture (utilitaire) chez la société A. La société cliente "B" reçoit la facture avec les détails suivants :

Pièces détachées : 500 HT,
Main d'oeuvre : 200 HT,
TVA = 137,20
TTC = 837,2

Est ce qu'on a le choix entre les deux solutions suivantes :

Première solution : La TVA déductible pour la société cliente B est de 500*0.196=98 ¤ à la facturation des pièces (le reste au règlement),

Deuxième solution : Les 137,20 ¤ seront déductibles seulement quand la société B règle la facture (pièces+main d'oeuvre).

Si la société "A" a opté pour l'option sur les débits, la totalité de la TVA est déductible à la facturation chez la société "B" (sauf pour les acomptes).

Merci pour votre patience et votre compréhension

Cordialement,

DDA
Micka
ProfilMicka
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 24 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: Tva prestation service ou livraison de bien?
Ecrit le: 18/05/2008 15:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Les spécialistes me reprendront si je divague mais il me semble qu'il s'agit soit d'une prestation de service, soit d'une livraison de bien mais pas des deux.

En l'occurrence, les réparations s'analysent comme des prestations de service.

Cordialement.


--------------------
Il faut beaucoup de motivation et de persévérance pour gravir le mont DEC !
Retour en haut


  • Pages : 1 [2]







Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer