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TVA réel simplifié et 2 ème acompte

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Winagain
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Ecrit le: 05/01/2014 12:54
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Bonjour,

Lorsque j'étais en BTS CGO il y a 2 ans, on nous apprenait qu'il fallait régulariser le 2ème acompte de TVA. En effet, le premier étant calculé sur la TVA due de N-2, quand on devait liquider le 2ème acompte, on avait les chiffres de la TVA due en N-1. Cependant, dans mon livre de DCG Droit fiscal de chez Dunod de cette année, il n'est plus rien dit sur cette régularisation d'acompte. N'existerait-elle plus?

Merci de vos réponses.

Cordialement

Benjaminantier
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Re: TVA réel simplifié et 2 ème acompte
Ecrit le: 06/01/2014 09:28
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Bonjour,

Je ne pense pas que le terme "régulariser" soit exact. En effet, le premier acompte est calculé sur la TVA nette due de N-2, le deuxième étant lui calculé sur la TVA nette due de N-1, cela étant dû au fait que la TVA due au titre de N-1 n'est pas supposée être connue lors du premier acompte.

Ces modalités de calcul sont énoncés en page 130 du Dunod de droit fiscal, au point "4.2 La chronologie des différentes opérations".

Cordialement,



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Winagain
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Re: TVA réel simplifié et 2 ème acompte
Ecrit le: 06/01/2014 18:21
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Bonjour,

Merci de ta réponse, mais en fait, quand j'étais en BTS on régularisait vraiment le 2ème acompte. Prenons un exemple:

TVA due en N-2 : 6856 €

TVA due en N-1: 5495 €

Calcul du premier acompte d'Avril sur N-2: 6856 * 25% = 1714

Calcul du 2ème acompte en Juillet sur N-1: 5495 * 25% = 1373.75 arrondi à 1374

Mais, on constate qu'on a trop payé sur l'acompte n° 1, on faisait donc une régularisation: 1374 - (1714-1374) = 1034

Ainsi suite à cette régularisation, on s'aperçoit que l'on a versé: 1714 + 1034 = 2748 €, ce qui correspond bien à 50% de la TVA due en N-1

Alors que dans le livre de DCG page 130, il est indiqué de calculer l'acompte sans tenir compte du premier acompte.

Cordialement,

Benjaminantier
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Re: TVA réel simplifié et 2 ème acompte
Ecrit le: 06/01/2014 19:34
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Bonsoir,

En toute franchise, je n'ai jamais vu une telle régularisation, j'ai peur de ne pas être d'une meilleure aide.

Cordialement,



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Winagain
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Re: TVA réel simplifié et 2 ème acompte
Ecrit le: 06/01/2014 20:03
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Bonsoir,

Et c'est bien normal que tu n'aies jamais vu ça... C'est moi qui me suis trompé! J'ai confondu avec la régularisation du 2ème acompte à l'IS.

En fait, je reprends le DCG 1.5 an après avoir eu le BTS, et dans le livre quand j'ai repris le cours, j'ai été trop vite (genre dans ma tête, je sais) et en fait, je me suis trompé.

Merci quand même de tes réponses.

Cordialement,

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