BanStat
Logo Compta Online
Hubemploi

TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles

14
28 854
1
14 réponses
28 854 lectures
1 vote
  • Pages : 1 [2]
Manllau
ProfilManllau
Etudiant
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles
Ecrit le: 24/08/2006 23:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Donc pour récapituler, quelles eront les écritures à passer pour la TVA qui n'est plus déductible, la sortie du bien et le produit de cession ?

Merci.
Bouchartat
ProfilBouchartat
Cadre du secteur public
  • MA - Maroc
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur public


Re: TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles
Ecrit le: 25/08/2006 10:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

ok je recapitule :

- Pour la tva non déductible : débiter le compte d'immobilisation concerné et à créditer le compte tva à payer (dette envers l'Etat);
- Pour la sortie d'immobilisation : créditer le compte d'immobilisation concerné ( valeur d'origine en plus de la TVA non déductible), à débiter le compte VNC ( dans ce cas la VNC serait égale à la valeur d'origine augmentée de la tva non déductible diminuée des amortissements pratiqués); et à débiter aussi le compte amortissements concerné;
- pour la cession : à créditer le compte produits de cession en contrepartie d'un compte de tiers (autres créanciers) ou compte de trésorerie (caisse ou banque)

Merci


--------------------
Manllau
ProfilManllau
Etudiant
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles
Ecrit le: 25/08/2006 11:45
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
A d'accor det donc lors de la cession la TVA qui sera collectée sera calculée sur le prix de cession c'est bien ca?
Donc par exemple l'écriture de cession sera la suivante (avec des valeurs prises au hasard) :
462 pour 11960 au débit
775 pour 10 000 au crédit
4457 pour 1960 au crédit

Est ce bien ca ?
Bouchartat
ProfilBouchartat
Cadre du secteur public
  • MA - Maroc
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur public


Re: TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles
Ecrit le: 27/08/2006 01:10
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

oui parfaitement.

c'est bon maintenant?


--------------------
Manllau
ProfilManllau
Etudiant
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 8 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Re: TVA : règles du 1/10ème et du 1/20ème biens immeubles
Ecrit le: 27/08/2006 14:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Oui impécable merci encore.
Retour en haut


  • Pages : 1 [2]







connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer