BanStat
Logo Compta Online
AMPLI MUTUELLE

Tva sur avantage en nature

4
28 680
2
4 réponses
28 680 lectures
2 votes

Brouqui
ProfilBrouqui
Responsable comptable en entreprise
  • 31 - Haute-Garonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable en entreprise


Ecrit le: 03/01/2011 15:49
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je dois programmer un logiciel de paie, et notamment le schéma d'écritures lié aux avantages en nature. A ma grande surprise, le Lefbvre fiscal précise qu'il faut reverser la TVA sur le prix forfaitaire des repas, fixé à 4,40 ¤ en 2011. La règle est un taux réduit à 5,5% pour 85 % du prix du repas et un taux normal à 19,6% pour les 15 % restant.

Or j'ignore, bien qu'ayant cherché sur beaucoup de site et documentation, si le prix de ce repas est considéré comme en TTC ou HT, et in fine le schèma d'écriture.

Merci d'avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter.

Brouqui
LJ4
ProfilLJ4
- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 174 votes
popupBulle tail
Profil

- Expert-comptable en entreprise
- Examinateur au DEC (mémoire)
- Modérateur Compta Online



Re: Tva sur avantage en nature
Ecrit le: 03/01/2011 17:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Effectivement il faut reverser la TVA déduite lorsque cela concerne les repas des salariés car la TVA sur les repas des salariés n'est pas déductible.

En fait il y a deux types de repas :

- celui payé directement par l'entreprise pour son salarié : dans ce cas il n'y a pas d'ambiguité, la TVA n'est pas déductible (cas notamment d'un remboursement de notes de frais par exemple). Si on applique un avantage en nature ce sera sur le prix TTC passée en charges,

- celui d'achats alimentaires pour son exploitation normale et pour laquelle l'entreprise déduit normalement la TVA. Si l'entreprise nourrit ses salariés avec ces achats, elle doit reverser la TVA (parce que non déductible) sur la part consommée par les salariés. C'est le cas notamment des restaurants dans lesquels le personnel déjeune avant le service.
L'avantage en nature sera donc calculé sur le TTC.

Dans les deux cas, on voit que c'est le TTC qui est la base de l'avantage en nature, ce qui est normal.

Je ne sais pas dans quel cas se situe votre cas, mais j'espère que cela peut vous aider.

Laurent


--------------------
Modérateur Compta Online
Brouqui
ProfilBrouqui
Responsable comptable en entreprise
  • 31 - Haute-Garonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable en entreprise


Re: Tva sur avantage en nature
Ecrit le: 03/01/2011 18:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci Laurent pour ces éléments de réponse.

j'oserai vous poser une question complémentaire :

Effectivement, il s'agit du deuxième cas, car l'entreprise fabrique des repas et une partie est consommée par les employés sans que l'on puisse évaluer avec certitude le coût matière.

C'est pour cette raison que je compte le prix forfaitaire préconisé par l'administration fiscale et les Urssaf. Le problème, si ce prix de 4,4 ¤ est TTC, c'est que j'ignore comment on extrait 5,5 % de 85%, et 19,6% des 15 % restant d'un montant TTC, incluant donc lui-même 2 taux de TVA.
J'ai l'impression que l'on a affaire à une équation à 2 inconnues.

C'est là où je coince. Mais peut-être que je fais fausse route.

Pouvez-vous m'éclairer ?

Cordialement

Brouqui


--------------------
Pascal B. Responsable comptable
Calimero1002
ProfilCalimero1002
Comptable unique
  • 07 - Ardèche
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable unique


Re: Tva sur avantage en nature
Ecrit le: 10/01/2011 18:37
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Avantage en nature (TTC) : A

TVA à 5.5% = (A x 0.85)/1.055 x 5.5%
TVA à 19.6% = (A x 0.15)/1.196 x 19.6%

Total de TVA à reverser = (A x 0.85)/1.055 x 5.5% + (A x 0.15)/1.196 x 19.6%

en 2011 A = 4.40 soit 0.30 par repas à reverser

Bon courage
Brouqui
ProfilBrouqui
Responsable comptable en entreprise
  • 31 - Haute-Garonne
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Responsable comptable en entreprise


Re: Tva sur avantage en nature
Ecrit le: 14/01/2011 14:26
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci à tous pour votre aide

Brouqui


--------------------
Pascal B. Responsable comptable
Retour en haut









Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer