BanStat
Logo Compta Online
Cegid

TVA sur commission d'intervention bancaire

4
7 460
0
4 réponses
7 460 lectures
0 vote
 
Stefen63
ProfilStefen63
Employé en comptabilité
  • 13 - Bouches-du-Rhône
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 14/01/2006 19:38
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Message édité par COC Admin le 14/01/2006 20:09
Bonjour,

Je tiens la comptabilité de mon épouse. (Traiteur italien).
Sa banque lui facture des commissions d'intervention dont certaines sont soumises à TVA.
Puis-je récupérer la TVA lorsque celle-ci est détaillée et que l'intitulé est "commission d'intervention soumise à TVA".

Merci de votre réponse.

Stefen

Information
Bonjour,

Le forum est gratuit et libre d'accès à tous sous réserve de lire et respecter les règles disponibles ici.
3.2- Vérifiez que vous poster votre sujet dans le forum approprié...
Comme je vous l'avais signalé par email, on ne poste pas n'importe ou sur notre forum.
Comme vous avez déjà obtenu une réponse je ne supprime pas votre message mais la prochaine fois ce sera chose faite...

Si vous ne respectez pas les règles de notre site, votre profil membre sera supprimé...

Cordialement,

L'équipe de modération
Compta Online
[Article] 11 février 2022
Apporteur d'affaires : comptabiliser les commissions
Comptabiliser une commission sur vente
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 84 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Re: TVA sur commission d'intervention bancaire
Ecrit le: 14/01/2006 19:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonsoir,

Bien sur qu'il faut la récupérer cette TVA.
Pourquoi peut-on la récupérer? En fait, ici il s'agit d'un service bancaire dans le cadre de son activité, et non d'agios ou d'interets débiteurs.

Certaines banques mettent directement sur leur relevés "commission dont X soumis à TVA soit Y de TVA", d'autres annexe un détail au relevé.

En tout cas, vous n'êtes pas dans l'erreur quant à la déduction de ces éléments


--------------------
Stefen63
ProfilStefen63
Employé en comptabilité
  • 13 - Bouches-du-Rhône
 
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: TVA sur commission d'intervention bancaire
Ecrit le: 15/01/2006 12:01
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Merci pour cette réponse, je pensais bien être dans le vrai. Mais je préférais l'avis de personne plus compétentes.

Stéfen
Inovagora
ProfilInovagora
Employé en comptabilité
  • 60 - Oise
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Re: TVA sur commission d'intervention bancaire
Ecrit le: 12/09/2006 12:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Bonjour,

Peut tout de même récupérer la TVA lorqu'elle n'est mentionnée nul part ?
Maxime SOULIGNAC
ProfilMaxime SOULIGNAC
Expert-Comptable libéral en cabinet
  • 76 - Seine-Maritime
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 241 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Facebook Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable libéral en cabinet


Re: TVA sur commission d'intervention bancaire
Ecrit le: 12/09/2006 12:54
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Imprimer
Lien
Alerter
Non car si aucune mention n'apparaît sur la facture, cela ferait de vous un fraudeur fiscal...


--------------------
Retour en haut


 
« Discussion précédente | Forum Comptabilité générale | Discussion suivante »


4
7 460
0


Pour répondre dans cette discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Imprimer ce post
Alerter un modérateur sur le contenu de ce sujet
Pour lancer une nouvelle discussion, vous devez vous connecter à votre compte membre
Perte de votre nom d'utilisateur
Perte de votre mot de passe
Devenir membre
Voir les derniers messages
Voir les derniers messages sans réponse
Voir les derniers articles


Discussions similaires




connectés
Publicité
Cegid
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2022 Compta Online
S'informer, partager, évoluer