BanStat
Logo Compta Online
SAGE

TVA sur facture fournisseur

1
3 755
0
1 réponse
3 755 lectures
0 vote
Tacata
ProfilTacata
  • 74 - Haute-Savoie
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Voir son site Internet


Ecrit le: 19/04/2012 07:57
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
je me permet de vous sollicité concernant ces 2 factures
soit la facture de fournisseur suivante

Pour indication 8.5% est le taux de tva normal dans les départements d'outremer francais.
En dehors de ce taux spécifique les règles applicables sont les mêmes qu'en france
métropole.

Facture location véhicule
4 * jour de location à 33,00¤ TTC
Total 132,00¤ TTC
dont TVA (dom) 8.5% 10,36¤

Pour cette premiere facture j ai compris que en faite
le calcul des jour en HT ce fait sur 3 décimal
hors mon logiciel ne me permet une saisie que sur 2 décimal.

QUESTION
Dois je considéré 10.34¤ TVA (8.5%) du TOTAL de 132.00¤TTC
OU
Dois je considéré le 10.36¤ mentionné
qui est le cumul des 4 lignes (une par jour)
de TVA (8.5%) sur 3 décimal
Dans ce cas comment saisir les 0.02¤ de tva

Facture vente judiciaire
1 véhicule 1500.00¤ HT
1 frais d'huissier 18.23% 273,45¤ TTC
Total 1773.45¤ TTC
dont TVA sur frais d'huissier 23.24¤

Pour cette seconde facture :
Voici le seul calcul qui m'est permis de retombé sur mes pattes.
prix du véhicule 1500 HT soit 1627,50 TTC (tva 8.5%)
18.23% de 1627,50 = 296,69 TTC
296,69 TTC en 273,45 HT
soit TVA de 23,24¤

QUESTION
Que pensez vous de ce calcul ?? hasard ??
Mais la je ne vois pas comment saisir cette grosse bidouille.

QUESTION - subsidiaire
L'huissier m'indique que la mention TVA est donné a titre indicative.
Qu'en pensez vous ?

Merci d'avoir pris le temps de me lire

bonne soiré

david
Jicris
ProfilJicris
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 72 - Sarthe
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 1 vote
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: TVA sur facture fournisseur
Ecrit le: 22/04/2012 12:13
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Pour la première facture je procèderais ainsi :

TTC : 132 ¤
TVA : 10.36 ¤
HT : 121.64 ¤

--> l'écart de 0.02 ¤ n'est pas significatif
--> Une règle sur laquelle je me base tout le temps : je suis la facture si il y a de la tva je la déduit et ce pour le montant indiqué (si il y a vraiment une très grosse erreur je contacte le fournisseur lui demande des explications et si il y a effectivement erreur, je lui demande une nouvelle facture "annule et remplace la précédente").
De plus si il n'y a pas de mention de tva (ni montant ni taux) sur la facture je n'essaie pas de la deviner et je déduit : rien ! (sauf si vraiment erreur alors je fais comme précédemment)

Pour la seconde facture, je procéderais ainsi :

Déjà je note que a priori le véhicule acheté en vente judiciaire est exonéré de tva (c'est souvent le cas car personne pour collecter la tva derrière --> vente suite à liquidation judiciaire principalement)

Véhicule : 1500 ¤
frais d'huissier 18.23 % de 1500 ¤ : 273.45 ¤ ttc
normalement le ht devrait s'élevait à 252.03 ¤ (273.45/1.085) et la tva à 21.42 ¤ (252.03*0.85).

Ici votre montant de tva est différent :
- il pourrait être inférieur car certains de leurs actes sont exo de tva
- mais ici il est supérieur ce qui me laisse à penser que...l'huissier a fait le calcul (faux) suivant : 273.45 ¤ * 0.085 (8.5%) = 23.24 ¤ !
J'irais dans cet hypothèse en plus car il indique "tva donné à titre indicatif" : mention peut probable pour un calcul de tva car on connait précisément le montant HT et le taux de TVA !
Si vous pouvez : demander lui comment il calcule sa tva mais je pense qu'il y a une erreur ici ! (en effet un taux de tva ce calcul sur un montant HT et non pas TTC -> pour retrouver le HT à partir du TTC il faut appliquer la règle : diviser par 1,(taux tva/100) ici : 1.085)

Votre calcul me parait un hasard et vous n’arriverez pas à enregistrer votre véhicule car vous y avez mis de la tva qui a priori n'apparait pas sur la facture.

Bon courage,

Cordialement,


--------------------
Retour en haut




1
3 755
0





connectés
Publicité
LegalVision
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer