Ecrit le: 27/08/2011 14:34Message édité par Bibeldom le 27/08/2011 14:38
Bonjour
Je sais que la TVA sur frais d'avions et de trains n'est pas récupérable. D'ailleurs elle n'apparaît jamais sur les billets. Dès lors la question ne se pose même pas.
Par contre, qu'en est il de la TVA mentionnée sur les tickets de bus, tramway, et métro ? Si ma mémoire ne me fait pas défaut, il me semble bien que le montant de cette TVA apparaît clairement sur les tickets solo de la RTM par exemple. Faut il la récupérer ?
J'ai des réponses contradictoires à cette question.
Merci pour votre aide. Si vous avez des références de textes de loi de finances à me communiquer à l'appui de vos réponses, alors ce serait formidable. Car j'ai beau chercher sur internet, je ne trouve rien. Enfin rien de bien précis. En tout cas pas ce que je recherche. Il est dit seulement que la TVA sur frais de transport de personnes ne se récupère généralement pas.
Mais aucune réponse quant aux transports en communs en ville et plus précisément lorsque les tickets de bus ou de métro laissent apparaître le détail TTC (montant de la TVA et du HT) Dès lors, on serait tenté de les déduire, n'est ce pas ? Je vous confesse avoir chaque fois succombé à cette tentation. Suis je en faute ?
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