Logo Compta Online
Le Bon Comptable

Tva sur frais de restaurant

6
3 867
0
6 réponses
3 867 lectures
0 vote

Antoineba
ProfilAntoineba
Employé en comptabilité
  • 06 - Alpes-Maritimes
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Employé en comptabilité


Ecrit le: 15/04/2008 20:09
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
la TVA sur les notes de frais de restaurant est recupérable dans quel cas?
si la TVA n'est pas mentionnée dans la note de restaurant, peut elle est elle etre recalculée pour des dejeuners avec des clients de l'entreprise ?
merci
salutations


--------------------

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 655 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 15/04/2008 20:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Ce sujet a été abordé à de nombreuses reprises sur ce forum.

https://www.compta-online.com/recherche.php...ORID%3A11&hl=fr

Vous y trouverez certainement votre réponse.

Cordialement


--------------------

Modératrice Compta Online

Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 393 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online



Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 15/04/2008 20:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Vous souhaitez savoir si la TVA est récupérable, dans le cas où celle-ci ne serait pas indiquée sur la facture. Or selon l'article 271-II-1 du CGI :

Citation

II. 1. Dans la mesure où les biens et les services sont utilisés pour les besoins de leurs opérations imposables, et à la condition que ces opérations ouvrent droit à déduction, la taxe dont les redevables peuvent opérer la déduction est, selon le cas :

a) Celle qui figure sur les factures établies conformément aux dispositions de l'article 289 et si la taxe pouvait légalement figurer sur lesdites factures ; [...]


Donc, vous constaterez que s'il n'y a pas d'indications au titre de la TVA sur votre facture, celle-ci n'est récupérable en aucun cas.

Pour ce qui est des notes de frais de restaurant, la TVA n'est déductible que si la charge est relative à l'activité de l'entreprise (les frais pour les clients, les déplacements pour l'entreprise,...)

Cordialement

Dramiug


--------------------

Modératrice Compta Online

Mars_13
ProfilMars_13
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 20/05/2008 17:21
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

J'ai également la même hésitation.

J'ai une note de restaurant (invitation d'un client à déjeuner) pour un montant Total Service Compris de 80 euros.

Mais, il n'y a aucune indication concernant la TVA.

Dois-je la calculer moi-même ?

Soit, 80 euros TTC, donc 66,89 HT et 13,11 de TVA.

Merci par avance.

Cdt
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 393 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-comptable mémorialiste
Modératrice Compta Online



Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 20/05/2008 17:39
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je crois que si vous relisez bien la réponse que j'ai fourni à antoineba, celle-ci est également valable pour votre question.

Cordialement,

Dramiug


--------------------

Modératrice Compta Online

Jipe
ProfilJipe
Collaborateur comptable en cabinet
  • 69 - Rhône
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 171 votes
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 20/05/2008 18:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Citation : Mars_13 @ 20.05.2008 à 17:21
Bonjour,

J'ai également la même hésitation.

J'ai une note de restaurant (invitation d'un client à déjeuner) pour un montant Total Service Compris de 80 euros.

Mais, il n'y a aucune indication concernant la TVA.

Dois-je la calculer moi-même ?

Soit, 80 euros TTC, donc 66,89 HT et 13,11 de TVA.

Merci par avance.

Cdt

Bonjour,

La réponse de Dramiug est pourtant claire ! donc je confirme que vous ne pouvez pas - et vous ne devez pas - vous même recalculer la TVA si celle-ci n'apparait pas distinctement sur votre facture. Au pire, demandez à votre fournisseur de vous faire une nouvelle facture qui ferait apparaitre la Tva.

Cordialement


--------------------
Jipé
Mars_13
ProfilMars_13
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 2 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Tva sur frais de restaurant
Ecrit le: 21/05/2008 17:16
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses.

Au plaisir. ciao
Retour en haut









Retour en haut
Le Bon Comptable
Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer