Bonjour à tous,
Après avoir cherché, je n'arrive pas à trouver le taux de TVA à appliquer à la vente de confiserie par une presse.
Est ce que la confiserie fait partie des produits à consommation différée et donc serait taxée à 5,5%, ou est ce que la confiserie est taxée au taux normal de 20%
Je vous remercie de vos réponses
Bien cordialement
Bonjour,
20% puisque de toute façon c'est de la revente !
cordialement
Hug
Bonjour,
Merci Hug pour votre réponse concernant la TVA sur la confiserie à 20%.
Cette presse est mon premier client de cette catégorie, aussi je voudrais être bien-sûr de comprendre :
Le taux de TVA ne dépend-elle pas de la consommation immédiate ou différée ? et non de la revente ?
J'ai soumis à 5,5% la revente des glaces sous emballage (type esquimeau) et la revente des boissons en canette.
J'ai soumis à 10% la revente des boissons type café, thé diabolos....
Il doit me manquer un élément pour comprendre, pouvez-vous m'éclairer à nouveau
Merci encore et bonne journée
Bonsoir,
Voila une adresse qui devrait répondre à vos questions !
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2033-PGP
mais suivant l'interprétation du texte ......
bonne lecture
cordialement
Hug
bonjour, voici ce que j'ai pu recuperer :
glace : ventes à l'unité (moins de 200ml) 10%
confiseries : 20% quel que soit le lieu de consommation
cordialement
Hug
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Expert-comptable
Modératrice Compta Online
Bonjour Vb13,
Je confirme les propos de Hug au niveau des taux de TVA applicables à savoir :
Vous trouverez ci-après le lien vers un tableau synthétisant tous les taux de TVA applicables aux produits alimentaires : BOI-ANNX-000428-20140919.
Cordialement,
Modératrice Compta Online
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Bonjour,
Cherchant moi aussi ce renseignement et d'après le lien fourni par la modératrice, je suis tombée sur cette phrase là trouvée dans le lien http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2033-PGP
G. Sucres250
Les sucres sous toutes leurs formes (saccharose, dextrose, lactose, glucose, fructose, maltose) à l'exception des produits médicamenteux (cf. II-F § 220) et des articles de confiserie sont soumis au taux réduit de 5,5 %.
Il en est de même du sucre liquide, solution aqueuse de saccharose contenant au minimum 62 % en poids de matière sèche.
Cela n'est-il pas contradictoire avec l'information donnée plus haut ?
Merci pour une réponse,
Manu
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