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TVA sur les encaissements et frais de transport

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Durenor
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Ecrit le: 02/12/2008 19:32
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Bonjour,
j'ai besoin de clarifications par rapport à cette TVA sur les encaissements par rapport au transport qui pour moi est une prestation de services (pas l'option sur les débits dans les exemples).

Car dans les livres, il enregistrent la TVA par déduction par rapport à l'objet de la facture (biens ou prestation de services).
Si c'est un achat de bien, la TVA sur les transports est sur les débits aussi. Mais si c'est sur une prestation de service, la tva sur le transport est sur les encaissements.

Est-ce exact ou est-ce des erreurs ?

Exemple 1:
Facture : achat de marchandise H.T 100 ¤, transport H.T 10 ¤. TVA 19.6 %
Solution du livre
607 D 100
6241 D 10
44566 D 21.56 (TVA sur 607+6241)
401 C 131.56

Ma solution

607 D 100
44566 D 19.6
6241 D 10
44586 D 1.96
401 C 131.56

Exemple 2
Facture : facture d'un transporteur 20 ¤ H.T concernant des marchandises
Solution du livre :
6242 D 20
44566 D 3.92
401 C 23.92

Moi
6242 D 20
44586 D 3.92
401 C 23.92

Espèrant être clair,
Merci d'avance pour moi et pour nos futurs comptables.
Durenor
Claire76
ProfilClaire76
Expert-comptable en Cabinet
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Expert-comptable en Cabinet



Re: TVA sur les encaissements et frais de transport
Ecrit le: 02/12/2008 19:56
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Bonsoir
je pense que le "livre" indique tout en 445660 à juste titre
en effet, ce n'est pas parce que vous mettez cette tva dans ce compte que vous allez la déduire
je m'explique vous pouvez très bien enregistrer la tva en 445600 au cours du mois M et ne la déduire qu'au mois M+1 (il faudra au moment de la déclaration de TVA porter en déduction le bon montant).
personnellement je conseille à mes clients de mettre la tva dans un compte spéciifque qui correspond au mois au cours duquel la facture sera payée

cependant, ce que je vous indique ci-dessus je ne le fais que pour les factures de prestation de transport (ex: je recois une facture du transport DUPONT pour du transport sur vente eou sur achat) je ne fais jamais de distinction quand il y a une ligne port sur la facture globale. en effet, je ne pense qu'on puisse "éclater" ainsi le montant de tva qui est unique sur la facture

j'espère être claire
bonne soirée,


--------------------
Durenor
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Enseignant


Re: TVA sur les encaissements et frais de transport
Ecrit le: 02/12/2008 20:45
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Bonsoir,
Le problème du livre, c'est que les exemples suivent le cours sur la TVA sur les encaissements où on nous parler des comptes de TVA en attente. Et, on nous montrait un exemple de facture où il y avait aussi bien un achat de bien et d'une prestation de service et là la tva avait été dispachtée entre les 2 comptes de TVA 44566 et 44586 (exemple dans 2 livres différents).

Donc, à priori. Selon vos dires. On utilise bien le compte 44586 pour la TVA sur le transport. Mais, en pratique on la distingue pas dans les factures concernant les biens. Par contre, au niveau d'un contrôle de TVA sur ces factures de biens comprenant du transport . On aurait tort, non ?

Merci d'avance,
Durenor
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