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TVA sur marge et achat occasion ce ou etranger

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Neosaori
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Ecrit le: 09/09/2008 15:14
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Bonjour à tous!

Après avoir lu tous les posts sur la tva sur marge, je me permets d'en recréer un car j'aurais encore trois autres questions :

1. Tout d'abord concernant la facture finale, doit-on faire apparaître pour notre client le montant de la TVA sur marge car en l'occurence, nous indiquons en HT et TTC le même montant sans faire figurer cette tva pour pas que notre client ait connaissance de la marge que nous effectuons. Mais bien qu'on soit restreint à cause de notre logiciel de facturation, il ne me semble pas que ce soit correct.

2. Ensuite, nous avons acheté à un particulier comme à l'accoutumé du matériel d'occasion mais cette fois à l'étranger, que nous revendons en France. Donc j'ai un doute quant à la nature de mon achat. S'agit-il de tva sur marge ou non'
Je pense que celle-ci doit être calculée sur le prix de vente global. Qu'en pensez-vous?

3. Enfin, cet achat effectué auprès d'un particulier, si celui-ci fait partie de la communauté européenne, est-il concerné par la déclaration d'échange de bien ou non'

Merci pour vos réponses
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Re: TVA sur marge et achat occasion ce ou etranger
Ecrit le: 10/09/2008 09:21
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Bonjour,

Pour le point 1, il ne doit être mentionné ni TVA, ni HT.

Pour le point 2, sous reserves de cas particuliers (ex: véhicules d'accasion récents assimilés à des véhicules neufs...); les achats à des particuliers au sein de l'UE sont à traiter comme des achats en France.

Pour le point 3, je ne sais pas. Vous pouvez éventuellement poser la question au service des douanes.

Cordialement


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Neosaori
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Re: TVA sur marge et achat occasion ce ou etranger
Ecrit le: 10/09/2008 11:40
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Bonjour 123 et merci pour votre réponse.

Si j'ai bien compris, si j'achète à des particuliers à l'étranger un véhicule d'occasion (bien sur dans un cadre général, véhicule de + de 6000 km, etc...), j'effectue une tva sur marge.
Est ce bien celà?

Pour le point 3, je vais suivre votre conseil et metterait en ligne la réponse qui me sera apportée au cas où cela pourrait servir pour d'autres.

Merci encore et à bientot j'espère.

Cordialement
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