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Revue Fiduciaire

TVA sur produits à recevoir

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Emiliedu74
ProfilEmiliedu74
Assistant comptable en cabinet
  • 74 - Haute-Savoie
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Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 18/10/2018 14:54
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Bonjour,

J'ai un problème qui va sans doute semble simple pour certain puisqu'il doit venir d'une incompréhension quelque part de ma part ....

Je clôture au 30/09.

Dans mes OD de fin d'exercice, j'ai un produit à recevoir pour septembre (facture émise en octobre) de 1000 € admettons.

Je retrouve cette ligne dans la ligne 01 de ma déclaration de TVA.

Par contre, dans l'OD, la TVA est comptabilisée en 445876 tva s/ fact à établir, et ne figure donc pas dans ma déclaration de TVA de septembre.

Du coup, j'ai un message d'erreur au moment de valider la déclaration de TVA :"

  • Le total des bases hors taxes indiquées lignes 08 à 14 doit être égal au montant des opérations imposables figurant lignes 01 à 3B.".

Comment me sortir de ce problème ? Comptabiliser les OD après l'enregistrement de la TVA sur impots.gouv ?

Evidemment j'aurais le problème le mois prochain car j'aurais l'extourne en compte de produit, donc aucun produit, et j'aurais la TVA à payer .....

Merci pour votre aide, et bonne journée.

Einnog
ProfilEinnog
Assistant comptable en entreprise
  • 69 - Rhône
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Re: TVA sur produits à recevoir
Ecrit le: 18/10/2018 16:37
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Bonjour,

D'après moi, ce produit à recevoir ne devrait pas figurer dans la déclaration de TVA.

Les déclarations de TVA ne font apparaître que les produits effectivement facturés (dans le cadre de la TVA sur les débits) et, les produits facturés/encaissés (dans le cadre de la TVA sur les encaissements).

Faites vous un cadrage de TVA à la clôture de vos comptes, ou même mensuellement si vous faites des CA3 ? Cela permet de s'assurer que les bases déclarées et les sommes versées sont correctes sur l'exercice clos.

Peut être quelque chose comme ceci (pour une TVA sur les débits), de manière assez simple:

CA réalisé sur l'exercice

+factures à établir N-1

-avoirs à établir N-1

-factures à établir N (votre cas ici)

+avoirs à établir N

= CA réellement facturé sur l'exercice (c'est la base que vous devriez retrouver en cumulant toutes vos déclarations CA3 si vous faites des CA3, et donc la base sur laquelle vous avez calculé votre TVA).

Les factures à établir de N seront déclarées sur le même principe que ci-dessus en N+1.

Bon courage.

Philippedu62
ProfilPhilippedu62
Comptable en entreprise
  • 62 - Pas-de-Calais
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Comptable en entreprise


Re: TVA sur produits à recevoir
Ecrit le: 18/10/2018 19:29
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Bonjour,

J'ai un peu de mal à comprendre....

Vous parlez d'un produit à recevoir, mais ne s'agit t'il pas plutôt d'une facture à établir?

Soit.

Vous retrouvez ce "produit à recevoir" dans la ligne 1 mais "pas dans ma déclaration", je pige pas.

Toujours est-il que vous ne devez pas déclarer ce produit à recevoir comme le signale einnog.

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