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Tva sur revente de billetterie

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Arbuste
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Re: Tva sur revente de billetterie
Ecrit le: 19/05/2010 13:35
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Merci à tous pour vos réponses :
pour résumer : aucun contrat nous lie au fournisseurs de billet : on achète de notre propre initiative.
Il n'y a en effet aucune recette, mais étant donné que je paie la facture d'achat de billet, j'ai bien une dépense ; je constate donc une recette du même montant au fur et à mesure de la vente des billets (soldé en fin année). De ce fait, cela ne nous fait aucune dépense, ni recette.
L'an dernier, j'ai homis de collecter la tva. Cette année, je voudrais repartir sur de bonnes bases !
Cordialement
Arbuste
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Re: Tva sur revente de billetterie
Ecrit le: 20/05/2010 09:47
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Citation : gof @ 18.05.2010 à 20:42
Bonjour,

Je me permets d'intervenir sur votre article pour corriger un certains nombres d'anomalies.
Dans un premier temps, la billeterie n'est pas du chiffre d'affaire proprement dit car vous vendez les billets d'autruit. Il ne s'agit que d'un simple débours. La TVA est à la charge du producteur de spectacle ou de la manifestation.
D'autre part, il est très important de bien faire attention au fait que l'établissement d'une billetterie est subordonnée à l'obtention d'une licence spécifique aux spectacles. Soit vous gérer la billetterie et vous devez disposer de cette licence, soit vous vendez les places d'autruit, auquel cas, il ne s'agit que d'un simple débours.
Votre seul CA dans cette situation aurait été la commission perçue.
Bien à vous

Je viens de relire le post : je suis ok avec vous, mais comme je déduis la tva lors de l'achat des billets, il faut bien que je la reverse lors de la vente, non ?
Si j'enregistre comme suit :
- achat : compte 6 + tva / 512
- vente : compte 7 + tva / 512
c'est correct ?
tva et chiffre aff nuls
Lucky luc
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Re: Tva sur revente de billetterie
Ecrit le: 20/05/2010 13:51
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Bonjour,

Tout dépend de savoir si ces débours sont taxable ou non (en fonction des 4 conditions évoquées précédemment).

S'ils sont taxables (ainsi qu'il me semble), il faut bien passer par les comptes 6 et 7 comme vous le présenter :
- "achat" : compte 6 pour le HT + compte tva / 512 pour le TTC (quoi que, comme je suppose que vous avez une facture, je passerais un compte 401 en crédit)
- "vente" : 512 pour le TTC / compte 7 pour le H + compte tva

S'ils sont non taxables, il faut passer par des comptes de tiers. J'utilise dans ces cas là un compte 467 avec les écritures :
- "achat" : compte 467 pour le TTC / compte 401 pour le TTC
- "vente" : compte 512 pour le TTC / compte 467 pour le TTC

Cordialement.

Luc

PS, en repensant à la situation des offices de tourisme mentionnées par Nad64, les débours ne doivent pas y être taxable du fait, probablement, que ce sont des associations loi 1901 non fiscalisées et pour lesquels la question de la TVA ne se pose pas.


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DECF - DEFC - Maîtrise ès Sciences Économiques - DESS Techniques Quantitatives et Informatiques de Gestion
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Arbuste
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Re: Tva sur revente de billetterie
Ecrit le: 20/05/2010 15:35
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Bonjour Lucky Luc.
Les débours sont taxables. Je continue donc comme je fais.
Encore merci de votre réponse !
Nad64
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Re: Tva sur revente de billetterie
Ecrit le: 20/05/2010 18:54
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Bonjour,

Non, ce ne sont pas toujours des associations.
J'ai travaillé dans un EPIC soumis à TVA.
Il y a évidemment un "mandat" entre les organismes, une facture si nécessaire, ou les billets.

Je parle d'offices de tourisme mais ce doit être la même chose pour d'autres organismes qui vendent des billets de spectacle, par exemple.

Ce sont des débours qui passent par des comptes de tiers sans achats ni vente, mis à part, certainement une commission.

Cordialement,


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Nadine


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