BanStat
Logo Compta Online
Editions Foucher

TVA sur le transport de marchandises intracommunautaire

1
4 202
1
1 réponse
4 202 lectures
1 vote
Batetdo
ProfilBatetdo
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Ecrit le: 10/02/2009 11:32
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour a tous,

Afin de mettre a jour notre logiciel de prefacturation je dois établir si dans les cas suivant la tva est a facturer ou pas. Apparament, il y a eu quelques changements ces dernieres années et de nouveaux prévus pour 2010.

Pourriez vous m'aider pour l'elaboration du tableau suivant :

Transporteur etranger

Depart Arrivée TVA
France France
France Etranger
Etranger France
Etranger Etranger

Transporteur Français

Depart Arrivée TVA
France France OUI
France Etranger
Etranger France
Etranger Etranger

Je continue les recherches de mon coté, par avance merci
Batetdo
ProfilBatetdo
Cadre du secteur privé
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 5 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: TVA sur le transport de marchandises intracommunautaire
Ecrit le: 10/02/2009 13:46
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Si cela peut aider, j'ai trouver un organigramme assez interessent sur le sujet.

Je le joins a ce message.

Si vous avez d'eventuelles remarques sur celui ci, merci de m'en faire part.


Téléchargez le fichier !

  • TVA_INTRA.xls

(Nombre de téléchargements: 85)

Pour télécharger les fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription gratuite   Connexion   Codes d'accès perdus

Retour en haut









connectés
Publicité
Comptalia
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer