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TVA sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?

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Walache
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Ecrit le: 01/12/2015 16:33
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Bonjour les amis!

Voici la situation:

Entreprise de transport de personne achète un véhicule (TVA déductible complètement) à l'achat, 2 ans après, elle souhaite le revendre (notamment pour cause de vol du véhicule, donc facturé à l'assureur).

Quel est le montant de la tva a facturer?

Quel écriture pour la sortie des immos?

merci d'avance pour vos réponses

Cordialement,

Lamine

Mozo
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Re: TVA sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?
Ecrit le: 02/12/2015 09:03
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Bonjour

Si il s'agit d'un vol, le montant versé par l'assureur est une indemnité pour couvrir le risque,

le montant remboursé par l'assureur est à comptabiliser en transfert de charge compte 791000.

Pour sortir le véhicule, si suffit de passer une écriture normal de sortie d'immo en soldant le compte 21/28 avec le 675.

Cordialement

Christian

Walache
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Re: TVA sur véhicules de transport de personnes lors de la revente?
Ecrit le: 02/12/2015 10:04
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Bonjour et merci pour votre réponse claire!

Pouvez vous si la différence entre la valeur comptable et le prix de vente est un produit exceptionnel ou pas?

Encore merci,

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