BanStat
Logo Compta Online
CEGID

TVS - Rachat de véhicule en crédit-bail et nombre de trimestres

1
292
0
1 réponse
292 lectures
0 vote
Nico1495
ProfilNico1495
Etudiant BTS
  • 71 - Saône-et-Loire
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant BTS


Ecrit le: 19/01/2020 19:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Je rencontre un problème de calcul de TVS sur mon logiciel.

Ma société possédait jusqu'au 30/08/2019 un véhicule soumis à TVS en crédit bail.

Au 30/08/2019, ce véhicule passe en rachat crédit bail donc en immobilisation mais le logiciel le considère comme cession.

Dois-je calculer la TVS sur toute l'année 2019 ou seulement jusqu'au 30/08/2019 comme mon logiciel.

Merci à vous.

Sandra Schmidt
ProfilSandra Schmidt
Rédactrice et modératrice Compta Online
  • 75 - Paris
 
  • 803 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn

Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: TVS - Rachat de véhicule en crédit-bail et nombre de trimestres
Ecrit le: 20/01/2020 08:31
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Pour la TVS, ce qui importe, c'est l'utilisation du véhicule. Le fait que la société en soit propriétaire ou qu'il soit pris en location n'a qu'une moindre importance.

À mon avis et parce que la société a utilisé le véhicule toute l'année, il faudra payer la TVS pour l'année complète.

En théorie, il y aura 3 trimestres au titre de la location.

Le quatrième trimestre, la société en est propriétaire.

Concernant le logiciel, le contrat de crédit-bail arrive certes à sa fin d'où la cession. Mais en créant une nouvelle immobilisation pour le véhicule dont la société est désormais propriétaire, cela ne règle pas le problème ? Difficile d'en dire plus, chaque logiciel a son fonctionnement.

Bon courage pour la suite,

Sandra



--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

Retour en haut




1
292
0





connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer