BanStat
Logo Compta Online
Cegid

Tvts calcul nbr trimestre pour liquidation

3
2 424
1
3 réponses
2 424 lectures
1 vote
Myyiimyyii
ProfilMyyiimyyii
Assistant comptable en cabinet
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 11/10/2012 10:52
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour ^.^

Je fais appel à vous car je calcule la TVTS et je souhaite en etre sure.
Nous avons racheté les véhicules de la société mère et la date d'immatriculation et la date de mise en circulation sont différentes.

Ma question est, faut il prendre la date d'immatriculation pour le calcul des trimestres à retenir pour la liquidation de la taxe ou la date de MEC' Sa me semble logique de prendre la date d'immatriculation car c'est à cette date que nous les possédions mais ma responsable étant dans le doute après avoir lu la notice de impot.gouv. je préfère en etre sure.

Gros bisoux merci pour vos réponses
Maximal
ProfilMaximal
Contrôleur de gestion en entreprise
  • 75 - Paris
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 426 votes
popupBulle tail
Profil
Contrôleur de gestion en entreprise


Re: Tvts calcul nbr trimestre pour liquidation
Ecrit le: 11/10/2012 11:39
+1
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour

La règle :
Pour chaque trimestre, la taxe est caclulée en fonction du nombre des véhicules possédés par la société au 1er jour du trimestre.

Cordialement
Xynezia
ProfilXynezia
Cadre du secteur privé
  • 78 - Yvelines
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 107 votes
popupBulle tail
Profil
Cadre du secteur privé


Re: Tvts calcul nbr trimestre pour liquidation
Ecrit le: 11/10/2012 19:24
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

pour information les règles sont différentes pour les véhicules en crédit bail et en location longue durée.

Cordialement


--------------------
Myyiimyyii
ProfilMyyiimyyii
Assistant comptable en cabinet
  • 91 - Essonne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Tvts calcul nbr trimestre pour liquidation
Ecrit le: 14/10/2012 21:46
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Grand merci pour vos réponses....
Retour en haut









connectés
Publicité
ENGDE
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer