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Type de vehicule

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Malibu225
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Ecrit le: 02/06/2010 05:42
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Bonjour , S'il vous plait , je suis étudiant en Gestion. Ma question : Quels sont concrètement les types de véhicules que la comptabilité distingue ? Et plus précisément qu'entend t'on par véhicule de tourisme ? Merci d'avance .


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Lilauno
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Re: Type de vehicule
Ecrit le: 02/06/2010 10:20
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Bonjour,

Ce qui est considéré comme vehicule de tourisme ce sont les véhicules 5 places assises comme toi même en tant que particulier tu peux avoir.
Ensuite ce sont les véhicules dit utilitaires (type fourgon...) qui généralement ont deux places assises voire 3 mais servent pour le transport de matériaux ou objets...

Ces types de véhicules sont traités différement en fiscalité.

Cdlt


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Lucky luc
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Re: Type de vehicule
Ecrit le: 02/06/2010 10:41
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Bonjour,

Je ne pense pas que la comptabilité distinguent les véhicules (si ce n'est les véhicules utilisés pour le fonctionnement de l'entreprise de ceux achetés pour être revendus).

Il y a par contre des distinctions au niveau fiscal, en particulier pour les droits à déduction de la TVA qui n'est pas ouvert pour les véhicules conçus pour le transport des personnes ou sont à usage mixte.
Seuls les véhicules utilitaires permettent cette déduction : La voiture ne doit comporter que 2 places sans banquette arrière ni point d'ancrage permettant la fixation des sièges à l’arrière. La carte grise doit comporter la mention : "véhicule utilitaire".

Cordialement.

Luc


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Hameau3fontaines
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Re: Type de vehicule
Ecrit le: 28/06/2010 10:25
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Bonjour,

Qu'en est-il des véhicules indiqués sur carte grise en (J.1) CTTE et en (J.3) FOURGON et qui ont été équipés d'une banquette arrière rabattable de 3 places indiqué en (S.1) 5 ?

Merci.
Lucky luc
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Re: Type de vehicule
Ecrit le: 28/06/2010 13:10
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Message édité par Lucky luc le 28/06/2010 13:10
Bonjour,

Puisque la banquette permet de transporter des personnes, je pense que ces véhicules n'ouvrent plus droit à déduction de la TVA

Cordialement.

Luc


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Re: Type de vehicule
Ecrit le: 28/06/2010 18:41
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Bonjour,

Attention ! certains véhicules de tourisme ouvrent droit à la déduction de la TVA. C'est le cas en particulier pour les véhicules de l'activité de taxi.

Les véhicules de tourisme utilisés par les sociétés doivent s'acquitter de la taxe sur les véhicules de société.

Cordialement,

Jipé


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