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Valorisation de stock

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Philippe-lyon
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Ecrit le: 18/06/2007 16:17
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Bonjour à tous ,

Nous venons de récupérer une mission d'expertise comptable auprès d'un client qui installe et fait la maintenance de pompes à air comprimé.

La valorisation de ses stocks nous pose problème : en effet, certaines pièces (des moteurs par exemple) sont récupérées sur d'anciennes machines qui étaient installées chez des clients et qui ont été changées.

Ces pièces constituent un stock qui permet de répondre aux demandes de réparation des clients qui conservent d'anciens modèles.

Le client a souhaité valorisé ces pièces de récupération. En a t-il le droit ?

Merci.
Claudusaix
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Re: Valorisation de stock
Ecrit le: 18/06/2007 22:53
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Il s'agit de biens acquis à titre gratuit. Il me semble que le plan comptable stipule que les biens acquis à titre gratuit doivent être évaluer à leur valeur vénale. Ce qui est valable pour les immobilisations doit être valable pour les stocks.
C'est évidemment à vérifier de plus près dans le plan comptable.


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Claudusaix
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Re: Valorisation de stock
Ecrit le: 19/06/2007 17:30
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Confirmation de mes dires.
Selon l'article 321-1 du PCG, il est stipulé que les actifs acquis à titre gratuit sont comptabilsés à leur valeur vénale. A l'article 321-4 du PCG relatif aux biens acquis à titre gratuit, il est dit que :
«Les biens acquis à titre gratuit, c'est-à-dire sans aucune contrepartie présente ou future, monétaire ou non monétaire, sont comptabilisés en les estimant à leur valeur vénale.»
Selon l'avis CNC n°2004-15 du 23/6/2004, la contrepartie d'un bien acquis à titre gratuit est enregistrée en produits. De mon point de vue, c'est en variation de stocks.
Selon le code pratrique Francis LEFEBVRE, des précisions sont dans le Memento Comptable § 263, 513, 785, 1151, 1189, 1445.
Espérant avoir répondu plus clairement, bonne chance et tenez moi au courant.


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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
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