Logo Compta Online
Revue Fiduciaire

Vehicule d'entreprise en EI quelles deductions de frais possibles ?

1
2 911
0
1 réponse
2 911 lectures
0 vote

Exceeder
ProfilExceeder
Etudiant
  • 54 - Meurthe-et-Moselle
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Etudiant


Ecrit le: 12/04/2008 04:47
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour
je suis installé depuis octobre 2006 en entreprise individuelle dans le domaine du graphisme et du webdesign...apres une premiere année en regime micro bnc en franchose de tva , j'ai obtenu un resultat de 30 000 e qui ne ma pas permis de conserver ce regime pour 2008...
je dois donc maintenant deduire un maximum de frais fixe que je supportais a titre personnel auparavant afin d'atteindre au minimum l'abbatement de 34% auquel j'avais droit en micro...
pour ce faire dasn les jours a venir je souhaite acheter un nouveau vehicule ou le prendre en leasing ou location longue durée...afin de deduire de mon CA soit l'amortissement du pret sur une durée determinée soit les loyer dun leasing sur 36 mois pour un vehicule dont la valeur neuve est de 20 000 ¤...
1ere question : dois je acheter ou louer le vehicule sur le compte de l'entreprise sachant qu'en EI il n'y a pas de distinction a priori entre la personne physique et l'entreprise elle meme ?

2eme question : que vais je pouvoir deduire de mon CA ? la totalité de mes loyers de leasing ou de mon amortissment ou seulement une partie comme pour mon appartement qui me sert egalement de siege social et de bureau ? je sais deja que je suis limité a 18300 ¤ pour la valeur du vehicule mais si je choisi la solution de l'achat par exemple 20 000 a credit sur 5 ans je peux amortir 4000 ¤ par an et je dois reinjecter en recette la différence avec les 18 300 ? dans le cas du leasing pour le meme vehicule les loyer serait de 400 ¤ environ pourrais je deduire la totalité de ce loyer ?

derniere question : quelles sont les taxes auxquelles je v etre soumis avec ce vehicule, je sais que deja la taxe professionnelle va en etre affectée mais a quelle hauteur pour un vehicule 7 cv , qui benenficie d'un bonus ecologique...
suis je soumis a la taxe sur les vehicules professionnels tvs en entreprise individuelle ?

pour vous quelle est la meilleure solution ? y aurait t'il un eautre solution qui vous semble plus pertinente dans mon cas ?

merci d'avance pour votre aide

hugues
merci


--------------------
Quand faut y aller...
Vénaïg Le Bris
ProfilVénaïg Le Bris
Diplômée d'expertise comptable
Modératrice Compta Online
  • 56 - Morbihan
Envoyer un message privé    Ajouter à mes contacts
  • 404 votes
popupBulle tail
Profil

Diplômée d'expertise comptable
Modératrice Compta Online



Re: Vehicule d'entreprise en EI quelles deductions de frais possibles ?
Ecrit le: 12/04/2008 09:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Citation
1ere question : dois je acheter ou louer le véhicule sur le compte de l'entreprise sachant qu'en EI il n'y a pas de distinction a priori entre la personne physique et l'entreprise elle même ?


Il est vrai que dans une structure telle que l'entreprise individuelle, il n'y a pas de distinction entre le patrimoine personnel et professionnel. Mais il me paraît plus judicieux, d'acheter ou louer ce véhicule au titre de l'entreprise. En l'achetant, vous pourrez l'amortir sur 5 ans (amortissement fiscal si véhicule neuf), ou alors en le louant, vous pourrez porter en charge le montant de la location.

Par ailleurs, je tiens à préciser qu'en achetant ou louant ce véhicule, vous devrez le déclarer au titre de la taxe professionnelle.

Citation
2eme question : que vais je pouvoir déduire de mon CA ? la totalité de mes loyers de leasing ou de mon amortissement ou seulement une partie comme pour mon appartement qui me sert également de siège social et de bureau ?


Pour ma part, je dirais que si votre véhicule est acquis dans le but d'être utilisé uniquement pour les besoins de l'entreprise, alors vous pourrez déduire la totalité (attention, uniquement si votre véhicule est considéré comme CTTE ou VU sur la carte grise). Sinon, vous devrez réintégrer une quote-part pour l'utilisation effectuée à titre personnel.

Citation
je sais déjà que je suis limité a 18300 ¤ pour la valeur du véhicule mais si je choisi la solution de l'achat par exemple 20 000 a crédit sur 5 ans je peux amortir 4000 ¤ par an et je dois réinjecter en recette la différence avec les 18 300 ?


Attention toutefois, car ce seuil de 18300¤, est à utiliser uniquement dans le cas des véhicules de tourisme. Si tel est le cas : si vous avez acquis le véhicule le 01/01/2008, et que votre date de clôture est le 31/12/2008, vous aurez un premier amortissement de 4000¤ pour un prix d'acquisition de 20000¤. Il faudra procéder comme suit : 4000 x 18300 / 20000, soit un résultat de 3660¤ --> somme déductible au titre de votre activité = 3660¤, et la différence, soit 340¤, est à réintégrer extra-comptablement.

Par contre, pensez que pour un véhicule de tourisme, la TVA sur les frais afférent à ce véhicule, n'est pas déductible, excepté pour le gazoil, mais à hauteur de 80%.

Citation
suis je soumis a la taxe sur les vehicules professionnels tvs en entreprise individuelle ?


La TVTS, comme son nom l'indique, n'est à effectuer que pour les sociétés.

Cordialement,

Dramiug


--------------------

Modératrice Compta Online

Retour en haut




1
2 911
0





Retour en haut
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer