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Véhicule importé et TVA

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Joulss
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Ecrit le: 05/11/2009 20:47
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Bonjour,
après plusieurs recherches sur le forum je ne trouve pas de réponse exacte à ma question qui est la suivante : est il possible de récupérer la TVA que l'on paye lors d'une importation d'un véhicule hors CEE, si le véhicule est destiné à la revente? (j'entends pour une SARL, pas en tant que particulier).
Je m'explique : je suis importateur, j'achète une voiture aux USA (d'ailleurs ne suis je pas censé récupérer la TVA américaine que j'aurais payé là bas?), elle débarque au port du Havre et passe la douane. Droit de douane de 10% à payer sur le prix d'achat + transport. Et sur tout ça 19,6% de TVA.
Ensuite je m'occupe de toutes les démarches d'immatriculation et vend la voiture à mon client. Je lui fais une facture TTC incluant la TVA.
La TVA que j'aurais payé au Havre pour l'importation est elle récupérable, sachant que le véhicule est destiné à la vente et sera gardé par la société maximum 2 mois? Dans ce cas, faut-il la comptabiliser en immo ou en stock?
Je précise qu'il peut s'agir de voitures neuves comme de voitures d'occasion (apparement il y a des différences si j'ai bien compris). Ce sont des véhicules de tourisme (pas d'utilitaires).
Je vous remercie d'avance pour vos précisions.
Cordialement
Jeff84
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Re: Véhicule importé et TVA
Ecrit le: 06/11/2009 11:09
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Message édité par Jeff84 le 06/11/2009 11:11
Bonjour,

Dans *tous* les cas vous pouvez déduire la TVA payée en douane, sinon vous l'auriez payée deux fois : une fois au moment de l'importation, et une fois au moment de la revente.

Et si le véhicule est destiné à être revendu, il faut bien entendu l'enregistrer en stock.

Cordialement,


--------------------
Joulss
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Re: Véhicule importé et TVA
Ecrit le: 06/11/2009 12:59
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Bonjour,
merci pour votre réponse.
Donc si j'ai bien compris, lors de l'importation du véhicule en France, je récupère la TVA payée à la douane, j'enregistre le véhicule en stock puis lors de la vente au client, je paye la TVA?

Cordialement
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