BanStat
Logo Compta Online
Editions Tissot

Véhicule personnel à titre professionnel

3
2 494
0
3 réponses
2 494 lectures
0 vote
Fifitroc31
ProfilFifitroc31
Collaborateur comptable en cabinet
  • 31 - Haute-Garonne
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Ecrit le: 14/05/2010 10:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Un salarié rémunéré 2500 ¤ mensuel est amené à titre professionnel à visiter une clientèle avec son véhicule personnel (6 cv) sans excéder 5000 km par an,
ce même salarié est remboursé forfaitairement de 25 ¤ de repas pris à l'extérieur
Ma question est la suivante quel serait la base de calcul de cotisations

Merci pour votre réponse
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 470 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Véhicule personnel à titre professionnel
Ecrit le: 14/05/2010 12:30
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Votre question soulève la problématique de l'avantage en nature. Pensez-vous que l'utilisation d'un véhicule personnel par un salarié est un avantage en nature ou pas ?

Cordialement,


--------------------
Fifitroc31
ProfilFifitroc31
Collaborateur comptable en cabinet
  • 31 - Haute-Garonne
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Collaborateur comptable en cabinet


Re: Véhicule personnel à titre professionnel
Ecrit le: 14/05/2010 13:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
Merci pour votre réponse
Je ne pense pas que ce soit un avantage en nature, mais si l'employeur lui paie X cents d' ¤uros
le Km, c'est discutable
Qu'en pensez vous ?

Merci
Claudusaix
ProfilClaudusaix
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
  • 87 - Haute-Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 470 votes
popupBulle tail
Profil
Voir son compte Twitter Voir son compte LinkedIn Voir son site Internet
Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet


Re: Véhicule personnel à titre professionnel
Ecrit le: 14/05/2010 21:41
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonsoir,

Si le chef d'entreprise individuelle se rembourse lui-même les frais kilométriques pour les déplacements professionnels effectués avec son véhicule personnel, la charge est déductible fiscalement. Au niveau social, le bénéfice fiscal n'est pas retraité pour neutraliser cette charge. Donc, sauf erreur de ma part, les frais kilométriques du chef d'entreprise individuelle ne génère pas de charges sociales.

Il serait donc curieux qu'il y ait une distorsion entre les travailleurs non salariés et les salariés. Le seul fait qui pourrait généré un avantage en nature mais qui aurait aussi un effet au niveau fiscal serait un remboursement exagéré des frais kilométriques. Tant que vous respectez le barème fiscal, où est le soucis ?

Cordialement,


--------------------
Retour en haut




3
2 494
0





connectés
Publicité
KPMG
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2021 Compta Online
S'informer, partager, évoluer