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Vente en détaxe

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Myc
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Ecrit le: 05/06/2011 16:41
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Bonjour à tous,

Nous avons comme client un opticien. Ce dernier a réalisé une vente en détaxe.
Nous aurions voulu connaître comment la faire apparaître sur la déclaration de tva.

Merci pour votre aide
Sandra Schmidt
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Rédactrice et modératrice Compta Online



Re: Vente en détaxe
Ecrit le: 05/06/2011 17:29
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Message édité par Icovellauna le 05/06/2011 21:34
Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez de la déclaration mensuelle CA3.

Les informations se trouvent dans la notice....

Pour moi, il faut demander au client de vous faire parvenir le bordereau de vente à l'exportation et de reporter le montant hors taxes qui y figure, sur la ligne 04, exportations hors CE ( voir aussi ici).

Cordialement,


--------------------

Rédactrice et modératrice Compta Online

LJ4
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Re: Vente en détaxe
Ecrit le: 05/06/2011 18:51
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Bonjour,

Le commerçant doit prendre une copie de tous les documents prouvant que le client est domicilié à l'étranger hors union européenne (copie du passeport par exemple).

Il faudra juste conserver ces documents et les montrer au fisc en cas de contrôle fiscal.

Laurent
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