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Vérification de l'imprimé CA3

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Physik
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Ecrit le: 10/02/2013 01:24
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Bonjour,

Je n'arrive pas à réaliser entièrement l'exercice suivant car je bloque sur certaines points, 'aurais donc besoin d'aide pour m'orienter, je vous mets mon raisonnement en fin de message.

Merci.

Où j'en suis :

Pour la ligne 1 j'ai fais de nombreux calculs et je n'arrive pas à retrouver ce montant.

J'ai calculé la TVA due en France (donc collectée)

+47332.18

+6400

- 845.13 (RRR)

- 787.34 (escompte)

=52 099.71 + la prestation dont on a reçu le paiement dans le journal de banque

=52 099.71 + 1 602.64 = 53 702.35€

J'ai calculé la TVA déductible France :

+7814.24

+1782.84

+3580

- 1090.11 (RRR)

- 261.10 (escompte)

=11 825.87€


J'en déduis

Comme les exportations et les livraisons intracom. sont exonérées on ne les compte pas.

Pour les importations, on a dû payer la TVA à la douane donc on ne paie pas ici, mais du coup peut-être qu'on peut la déduire?

Pour les acquisitions intracomm., elles sont inscrites à la ligne 03 (donc comme opération imposable), ça veut dire qu'il faut les déduire du calcul de la ligne 01? Car il faut bien les déduire quelque part?

Pour l'instant mon calcul pour la ligne 01 me donne :

53 702.35 - 11 825.87 = 41 876.48€ (donc je suis loin du compte, où est-ce que j'ai faux?)

Ligne 2

il s'agit je pense de la cession des éléments d'actifs donc le compte 775000 pour 10 000€, pourquoi ce traitement fiscal, je ne sais pas.

Ligne 3

ça j'ai trouvé, c'est les achats en Union Européenne:

841.6 + 2322.3 + 846.35 = 4010.25

Ligne 4

trouvé aussi (ventes hors U.E.)

1527.43 + 933 = 2460.43

Ligne 6

trouvé (ventes U.E.)

7311.21 + 2517.24 + 1810.40 = 11638.85

Ligne 8

Je ne pourrais le faire que lorsque j'aurais la première ligne que je n'arrive pas à retrouver.

(pour l'instant je pourrais dire 67 450 x 0.196 = 13 220.20

Merci d'avance pour votre aide, j'en ai besoin.

Cordialement.



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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 10/02/2013 11:12
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Bonjour,


ciu joint une proposition de corrigé : cf le problème de l'escompte => suivant le mode de facturation, la plupart diu temps elle est net de taxe (pas de TVA mouvementée) et donc il convient en principe de ne pas la déduire du chiffre d'affaires taxable comme le prévoit cet exercice.

Cordialement,



--------------------


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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 10/02/2013 12:51
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Bonjour Hapyfree et merci pour ta réponse, je vais étudier ton lien.

Ah oui pour l'escompte en fait on part du principe que si les clients nous paient dans le délai imparti, ils nous font directement le chèque avec la réduction dûe à l'escompte comprise, donc pas de mouvement de TVA. ok


Merci

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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 10/02/2013 13:22
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Message édité par Physik le 10/02/2013 13:39

Alors du coup j'ai ça :

J'ai calculé la TVA due en France (donc collectée)

+47332.18

+6400

- 845.13 (RRR)

- 787.34 (escompte)

=52 099.71 + la prestation dont on a reçu le paiement dans le journal de banque

=52 099.71 + 1 602.64/1.196 = 53 439.71€ donc arrondi ça donne 53 440 (Youpi!)

Du coup ici on compte l'escompte quand même.. pour la prestation de service dont on a reçu le chèque j'avais au départ pensé à faire le calcul pour la mettre HT mais au fur et à mesure de mes treès nombreux calculs, j'ai zappé.

Et tu as fait une petite erreur quand tu as déduis l'écart dû à l'escompte, car tu as fait 54227.05-787.05 or l'escompte est de 787.34 c'est pour ça que tu trouves pile 53440 alors que moi je trouve un résultat approché.

Mais c'est quand même ça qu'il fallait trouver (parce qu'en fait la déclaration CA3 se fait avec des chiffres entiers).

J'ai calculé la TVA déductible France :

+7814.24

+1782.84

+3580

- 1090.11 (RRR)

- 261.10 (escompte)

=12 086.97€ donc arrondi 12 087€ et là je trouve le même résultat que toi mais en fait il faut compter l'escompte je pense, puisqu'on l'a compté dans la TVA collecté :

ça donnerait 11 825.87€

et je croyais qu'il fallait faire directement la déduction sur la ligne 01 entre TVA collectée et déductible, comment ça se fait que la TVA déductible n'apparait pas sur la déclaration CA3?

Ou c'est parce que je ne l'ai pas en entier en fait je pense.

En tout cas merci beaucoup pour ton aide!!

Physik
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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 10/02/2013 13:56
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Donc TVA due

67450*0.196=13 220.20 arrondi à 13 220€ (on a pareil)

TVA ded/ABS

11 826*0.196=2 317.90€ donc arrondi 2 318€ (on a un résultat différent car j'ai compté l'escompte)

TVA ded intracomm


4010*0.196=785.96€ donc 786€ (on a pareil)

TVA ded douane


(ça vaut dire quoi "en PPE"?)

1713.12+185=1898.12+0.196=372.03 donc 372€ ok

TOTAL TVA déduct 3 476€

TOTAL TVA due 13 220-3 476 = 9 744€ Est-ce que c'est bon'

Merci

HapyFree
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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 10/02/2013 22:35
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Bonjour,

PPE = en principe

=52 099.71 + 1 602.64/1.196 = 53 439.71€ donc arrondi ça donne 53 440 (Youpi!)

Moi je n'aurais pas déduit l'escompte accordée car elle ne génère pas de TVA en principe et ne viens pas en déduction du CA c'est pourquoi on la comptabilise en 665 et non en 709 comme les RRR. L'escompte est une charge financière. Je l'ai laissé dans excel car dans ton message tu semblais indiquer que le corrigé indiquait la déduction de l'escompte mais je ne l'aurais pas déduit pour les raison indiquées ci avant.

TVA ded/ABS

11 826*0.196=2 317.90€ donc arrondi 2 318€ (on a un résultat différent car j'ai compté l'escompte)

Il ne faut pas intégrer l'escompte reçu car il s'agit d'un produit financier qui ne génère pas de TVA déductible (c'est un produit).

TOTAL TVA due 13 220-3 476 = 9 744€Est-ce que c'est bon'

Sous réserve du traitement des escomptes (665/765) qui à mon sens ne devraient pas impacter la TVA, c'est ok

Espérant t'avoir aidé,

Cordialement,



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Re: Vérification de l'imprimé CA3
Ecrit le: 11/02/2013 13:31
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D'accord merci.

Oui j'ai bien compris pour l'escompte, mais comme on retrouve le résultat à trouver en l'incluant, dans mon exo il faut le prendre en compte.

Merci

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